Vous trouverez ci-dessous l'AVIS informant la population de la reprise de l'enquête publique ainsi que .l'arrêté précédemment cité.
La Commune de Rouvres-Les-Bois vous accueille virtuellement. Ce blog a pour but de vous tenir informés de la vie municipale. N'hésitez pas à réagir !!!
jeudi 14 février 2013
PROJET CARTE COMMUNALE
Dans le cadre du projet de zonage de la Carte Communale de ROUVRES-LES-BOIS, Monsieur le maire par arrêté municipal n° 02-2013 du 1er février 2013 a prescrit la reprise de l'enquête publique après suspension.
Vous trouverez ci-dessous l'AVIS informant la population de la reprise de l'enquête publique ainsi que .l'arrêté précédemment cité.
Vous trouverez ci-dessous l'AVIS informant la population de la reprise de l'enquête publique ainsi que .l'arrêté précédemment cité.
Aucun commentaire:
Enregistrer un commentaire
Remarque : Seul un membre de ce blog est autorisé à enregistrer un commentaire.