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vendredi 11 juillet 2008

INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL

PROCES-VERBAL DE L'INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL


L’an deux mille huit le quatre du mois de juillet à dix neuf heures les membres du Conseil Municipal de la Commune de ROUVRES-LES-BOIS (Indre) proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du neuf mars deux mille huit et du vingt neuf juin deux mille huit se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le premier adjoint au Maire, conformément aux articles L.2121-10 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Etaient présents :
Monsieur Dominique PINSON
Monsieur Jean-Michel GUILLEMAIN
Monsieur Gérard QUINT
Monsieur Hubert MAUBERT
Madame Madeleine PIERRY
Monsieur Jean-Claude GORIUS
Madame Marie-Hélène KOUROUNIS
Monsieur Fabien RIOLAND
Madame Fabienne BLANCHARD
Madame Laurence BLANCHARD
Madame Karine DE HENAU

Absent : néant

La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Gérard QUINT, qui après l’appel nominal a donné lecture des résultats constatés aux procès verbaux des élections et a déclaré installer mesdames Madeleine PIERRY, Marie-Hélène KOUROUNIS, Fabienne BLANCHARD, Laurence BLANCHARD, Karine DE HENAU Messieurs Dominique PINSON, Jean-Michel GUILLEMAIN, Hubert MAUBERT, Gérard QUINT, Jean-Claude GORIUS, Fabien RIOLAND.

Monsieur Gérard QUINT le plus âgé des membres du Conseil a pris ensuite la présidence.

Le Conseil Municipal a choisi pour secrétaire Monsieur Fabien RIOLAND

ELECTION DU MAIRE

Le Président après avoir donné lecture des articles L.2122-4, L. 2122-7 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales a invité le Conseil à procéder à l’élection d’un Maire, conformément aux dispositions prévues par les articles L.2122-4 et L.2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Chaque Conseiller Municipal à l’appel de son nom, a remis au Président son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11
A DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux
Articles L.65 et L.66 du Code électoral : 1
RESTE pour le nombre de suffrages exprimés : 10
MAJORITE ABSOLUE : 6

Monsieur Gérard QUINT a obtenu : neuf voix (09)
Monsieur Dominique PINSON a obtenu : une voix (01)
Bulletin blanc : un (01)

Monsieur Gérard QUINT ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.
DETERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINTS
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 11
- bulletins blancs ou nuls : 0
-suffrages exprimés : 11
- majorité absolue : 6
3 adjoints 10 bulletins
2 adjoints 1 bulletin
En conséquence le Conseil municipal décide la création de 3 postes d'adjoints au maire.

ELECTION DU PREMIER ADJOINT

Il a été procédé dans les mêmes formes et sous la présidence de Monsieur Gérard QUINT, élu Maire, à l’élection du premier Adjoint.
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Le dépouillement du votre a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11
A DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux
Articles L.65 et L.66 du Code électoral : 1
RESTE pour le nombre de suffrages exprimés : 10
MAJORITE ABSOLUE : 6

Monsieur Jean-Michel GUILLEMAIN a obtenu : dix voix (10)
Bulletin blanc : une (01)

Monsieur Jean-Michel GUILLEMAIN ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé adjoint et a été immédiatement installé.

ELECTION DU SECOND ADJOINT

Il a été procédé dans les mêmes formes l’élection du second adjoint.
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Le dépouillement du votre a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 11
A DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux
Articles L.65 et L.66 du Code électoral : 1
RESTE pour le nombre de suffrages exprim : 10
MAJORITE ABSOLUE : 6

Monsieur Dominique PINSON a obtenu : dix voix (10)
Bulletin blanc : une (01)


Monsieur Dominique PINSON ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé adjoint et a été immédiatement installé.

ELECTION DU TROISIEME ADJOINT

Il a été procédé dans les mêmes formes, à l’élection du troisième adjoint.
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Le dépouillement du votre a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 11
A DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux
Articles L.65 et L.66 du Code électoral : 2
RESTE pour le nombre de suffrages exprimés : 09
MAJORITE ABSOLUE : 6
Madame Karine DE HENAU a obtenu : neuf voix (09)
Bulletins blancs : deux (02)

Madame Karine DE HENAU ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée adjointe et a été immédiatement installée.
QUESTIONS DIVERSES
14 juillet
Monsieur Gérard QUINT fait part au conseil municipal que le 14 juillet sera organisé comme les années précédentes et qu’il a déjà commandé la charcuterie, les fromages et les desserts auprès des commerçants locaux.

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