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vendredi 29 mai 2020

CONTROLE TECHNIQUE
DES VEHICULES

CORONAVIRUS
PROROGATION DES DELAIS
DU CONTROLE TECHNIQUE





mercredi 27 mai 2020

Les membres du Conseil Municipal
de Rouvres-Les-Bois
suite à la réunion d'installation
qui a eu lieu
le Mardi 26 mai 2020


mardi 19 mai 2020

Arrêté Préfectoral n°2001-E-1962 du 13 juillet 2001
Réglementant les bruits de voisinage










lundi 18 mai 2020

Réouverture de l’accueil en préfecture sur rendez-vous uniquement

L’accueil de la préfecture de l’Indre aux usagers va rouvrir progressivement suivant des modalités adaptées :
  • un accueil sur rendez-vous exclusivement
  • un nombre limité d’usagers admis en même temps au sein de la préfecture
  • un accueil filtré (1 personne = 1 dossier)
  • des « mesures barrières » mises en place avant l’entrée et dans le hall d’accueil
  • l’utilisation par les usagers de leur stylo personnel


A partir du lundi 18 mai : réouverture du point d’accueil numérique, vous pouvez prendre rendez-vous pour le Point numérique en cliquant ici.
 
A partir du 25 mai 2020 : réouverture des guichets d’accueil des étrangers pour le retrait des titres de séjour. Les prises de rendez-vous pour le service des étrangers (retrait de titres de séjour, renouvellement, premières demandes, asile, échange des permis de conduire étrangers et tous renseignements ...) se font désormais à l'adresse mail suivante : pref-guichets-etrangers@indre.gouv.fr
 
A partir du 15 juin : réouverture des guichets d’accueil des étrangers pour les demandes de renouvellement des titres de séjour et les premières demandes, sur rendez-vous à l'adresse mail suivante : pref-guichets-etrangers@indre.gouv.fr
Les titres de séjour se périmant à une date proche seront prioritaires dans l’attribution des rendez-vous.



Arrêté N°36-2020-05-18-004 DU 18 MAI 2020
portant abrogation de l'arrêté préfectoral n°36-2020-04-08-002 du 08 avril 2020 modifié



vendredi 15 mai 2020


Contrôle technique : modification des délais pendant l'état d'urgence sanitaire

Publié le 14 mai 2020 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)


Les délais pour effectuer le contrôle technique de votre voiture ont été modifiés pendant l'état d'urgence sanitaire, entré en vigueur sur l'ensemble du territoire national le 24 mars 2020 et prolongé jusqu'au 10 juillet 2020 par la loi du 11 mai 2020. C'est l'ordonnance n°2020-306 du 25 mars qui modifie ces délais.

Pour un véhicule léger, les délais des contrôles qui n'ont pas expiré avant le 12 mars 2020 sont exceptionnellement prolongés jusqu'au 10 août 2020, c'est-à-dire 1 mois après l'arrêt de l'état d'urgence sanitaire.

Cette disposition s'applique aussi aux délais prévus pour faire la contre-visite du véhicule. Il vous est conseillé de contacter votre centre de contrôle technique pour obtenir un rendez-vous.

Pour un véhicule lourd, une tolérance de 18 jours supplémentaires par rapport à la date initialement prévue du prochain contrôle technique des véhicules lourds (décret du 28 mars 2020).

À noter : ainsi, sauf exceptions :
  • Une démarche administrative prévue par un texte est considérée comme faite à temps si elle est faite dans les 2 mois suivant la fin de cette période.
  • Les délais de réponse des administrations sont interrompus jusqu'à la fin de cette période.
  • Certaines mesures administratives ou juridictionnelles sont prolongées de 2 mois suivant la fin de cette période. Un nouveau délai peut aussi être fixé.
  • Les délais imposés par l'administration pour faire un contrôle, des travaux, ou pour se conformer à une règle sont interrompus jusqu'à la fin de cette période. Un nouveau délai peut aussi être fixé.
IMPORTANT : ce report ne s'applique qu'aux véhicules qui devaient passer leur contrôle durant le confinement. Si la date de validité de votre contrôle technique prenait fin avant le 12 mars, vous êtes en infraction.


Tourisme région centre Val de Loire



Une trentaine de sites touristiques rouvrent en Centre-Val de Loire !

 


Le 4 mai dernier, François Bonneau, président de la Région, et l’animateur Stéphane Bern, lançaient un Appel au Président de la République pour demander une réouverture au plus tôt des sites touristiques du Centre-Val de Loire.
À l’heure du déconfinement, l'Indre-et-Loire est le premier département à rouvrir une trentaine de lieux au public, dans le strict respect des mesures sanitaires. Une nouvelle saison touristique se profile !


Le tourisme : poumon économique du Centre-Val de Loire

Pour inciter à la réouverture des sites touristiques de la région, François Bonneau a souligné la nécessité économique de ce redémarrage, mais aussi la possibilité de mener cette réouverture dans de bonnes conditions sanitaires. Ainsi, les trois raisons majeures évoquées pour permettre une réouverture rapide sont les suivantes.
  • Une offre touristique essentiellement organisée autour du couple Nature-Culture-Patrimoine : les lieux de visite sont donc adaptés au respect de la distanciation physique nécessaire.
  • La spécificité économique des sites touristiques : l’activité est saisonnière et l’équilibre financier est donc fragile pour des lieux qui génèrent aussi des milliers d’emplois indirects liés à l’entretien et la restauration du patrimoine.
  • Un patrimoine naturel et culturel plébiscité : les Français recherchent et apprécient cette forme de tourisme doux et durable.
Dans notre région, le tourisme est un secteur capital.. Le risque d’une crise économique liée à l’épidémie de Covid-19 est non négligeable. Les différents sites patrimoniaux continuent d’avoir des charges importantes à payer, alors qu’aucune recette n’a été enregistrée au cours de ces deux derniers mois. Les sites touristiques sont tous confrontés à de réelles difficultés, mais la menace est encore plus forte pour les lieux les plus fragiles, notamment dans nos territoires ruraux.
Pour assurer la survie des joyaux de notre patrimoine, la réouverture est indispensable. Cette réouverture doit bien sûr s'effectuer dans le respect des mesures sanitaires. Soyez assuré que tout est fait pour garantir votre sécurité et vous permettre de profiter sereinement de votre visite.
Aujourd’hui, seuls des sites touristiques d’Indre-et-Loire ont été autorisés à rouvrir. Nous espérons que des sites situés dans d’autres départements pourront bientôt suivre le même exemple.



Accueillir le public et le personnel dans le respect des conditions sanitaires

Les sites ouverts à la visite sont, en majorité, des châteaux et jardins. Par définition, ces lieux sont très vastes et offrent de grands espaces extérieurs. Les visiteurs peuvent donc cheminer facilement tout en maintenant les distances de sécurité.
Pour garantir une circulation fluide et renforcer la protection des visiteurs, les sites s’engagent à respecter un référentiel commun de mesures sanitaires. Les principales mesures édictées dans ce protocole sont :
  • l’optimisation des flux et la fluidification de la déambulation : vente de billets en ligne, contrôle des distances de sécurité dans les files d’attente, sens de circulation pour éviter les croisements, etc.,
  • l’incitation du paiement par carte sans contact et la désinfection des terminaux de paiement,
  • la mise à disposition en libre-service de gel hydroalcoolique à l’accueil et dans les endroits de passage,
  • la recommandation du port du masque,
  • l’affichage des consignes de sécurité et des mesures sanitaires à respecter,
  • le nettoyage des installations avec désinfectant : a minima toutes les 2h aux comptoirs d’accueil et dans les sanitaires et à une fréquence doublée dans espaces de visite, les boutiques…,
  • le contrôle de l’usage des supports de visite : désinfection des audioguides, tablettes, panneaux explicatifs et signalétique, guides papier à usage unique,
  • l’aération des locaux 2 fois par jour.
Tout est donc mis en œuvre pour offrir les meilleures conditions d’accueil et de sécurité et ainsi rassurer les visiteurs. Nous vous attendons avec impatience pour découvrir les plus beaux sites de notre exceptionnel patrimoine !


Quels sont les sites concernés ?

Pour vos envies de culture, de nature et d’évasion, voici la liste des sites accessibles au public, dès aujourd’hui ou prochainement :
  • Le Château du Clos Lucé
  • Le Château royal d’Amboise
  • Le Domaine royal de Château-Gaillard
  • La Pagode de Chanteloup
  • Le Parc des Mini-Châteaux du Val de Loire
  • La Réserve de Beaumarchais – Les grands gibiers en safari train
  • Le Château de l’Islette
  • Le Musée Maurice Dufresne
  • La Vallée troglodytique des Goupillères
  • La Cave de la Dive Bouteille
  • Le Château de Montpoupon
  • Le Château de Valmer
  • Clic’Lac Aventure
  • Le Château de Chenonceau
  • La Forteresse royale de Chinon
  • Le Château de Champchevrier
  • Le Château de Gizeux
  • Le Château de la Guerche
  • Le Prieuré Saint-Cosme, demeure de Ronsard
  • Le Château et le parc de Langeais
  • Le Musée de la Préhistoire du Grand-Pressigny
  • Le Château et les jardins du Rivau
  • La Carrière troglodytique de Vignemont
  • Le Cité royale de Loches
  • Le Grand aquarium de Touraine
  • La Forteresse de Montbazon
  • Le Château de la Bourdaisière
  • Le Château de Montrésor
  • Le Domaine de Candé
  • La Cave de la Sibylle
  • Le Château d’Ussé
  • Le Musée Balzac, château de Saché
  • Saint Benoit Aventure
  • Les Grottes pétrifiantes de Savonnières-Villandry
  • Le Musée Rabelais-Maison de La Devinière
  • Gadawi Park Nord
  • Le Château et les jardins de Villandry
  • Le Château de Jallanges



jeudi 14 mai 2020


L'état d'urgence sanitaire en pratique

Publié le 12 mai 2020 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
 
 
Illustration 1
Face à la crise sanitaire provoquée par l'épidémie de Covid-19, un état d'urgence sanitaire a été déclaré le 23 mars 2020. Il vient d'être prolongé jusqu'au 10 juillet 2020
Mais quand cette mesure exceptionnelle prendra-t-elle fin ? 
Où trouver l'ensemble des mesures décrétées ? 
Quels risques si l'on ne respecte pas les règles ?

 

 

Les dates de l'état d'urgence sanitaire

L'état d'urgence sanitaire entré en vigueur sur l'ensemble du territoire national le 24 mars 2020 avec la publication de la loi du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19 est prolongé jusqu'au 10 juillet 2020 par la loi du 11 mai 2020.

Déconfinement, réouverture au public de certains lieux, déplacements et mesures de précaution dans les transports, limitation de rassemblements, régimes de quarantaine et d'isolement, dispositif de traçage des chaînes de contamination, agents habilités à constater la violation des dispositions... Les mesures adoptées dans le cadre de cet état d'urgence sont détaillées dans un décret publié au Journal officiel le 11 mai 2020.

Les mesures prises dans ce cadre prennent fin dès l'issue de l'état d'urgence sanitaire le 10 juillet 2020. Cependant, un décret pris en conseil des ministres peut mettre fin à l'état d'urgence sanitaire avant l'expiration de ce délai. Sa prolongation au delà des 2 mois prévus ne peut être autorisée que par la loi.

Quelles sont les sanctions en cas de non-respect des mesures prises ?

Des sanctions sont prévues en cas de non-respect des interdictions ou obligations édictées pendant l'état d'urgence :
  • La violation de ces mesures est punie d'une amende de 135 €, majorée à 1 500 € en cas de récidive dans les 15 jours. 4 violations dans les 30 jours font encourir une amende de 3 700 € et jusqu'à 6 mois de prison.
  • La police municipale, les gardes-champêtres et, à Paris, certains agents de la mairie ou de la préfecture de police, peuvent aussi verbaliser les infractions aux mesures de l'état d'urgence sanitaire.
  • Viennent s'ajouter les réservistes, les adjoints de sécurité, et lorsque la contravention a lieu dans des transports publics, les agents assermentés des services de transport, comme ceux de la SNCF et de la RATP.

mercredi 13 mai 2020


COVID-19 I Droit à conduire - reprise des commissions médicales à partir du 15 mai

 
 
 
Les commissions médicales sur Châteauroux, Issoudun, La Châtre, Le Blanc reprendront leur activité à partir du vendredi 15 mai prochain. 


Le planning des rendez-vous est disponible en ligne .

Pour les usagers ayant déjà pris rendez vous avant le 12 mars 2020, il convient de reprendre un nouveau rendez vous.





Pour rappel, la validité des permis de conduire, qui ont expiré entre le 12 mars 2020 et le 24 mai 2020 a été prorogée de plein droit jusqu’au 24 août 2020.


Par ailleurs, les examens biologiques (tests urinaires, prises de sang) déjà réalisés sont acceptés exceptionnellement jusqu'au 24 août 2020.

La durée de validité des tests psychotechniques est également prolongée jusqu'au 24 août 2020 si les 6 mois de validité du tests prenaient fin entre le 12 mars et le 24 mai 2020.

 

Consignes particulières pour les commissions médicales :

Les usagers devront se présenter munis de leur convocation au maximum 5 minutes avant l’horaire prévu afin de réduire leur temps d’attente à l’extérieur des locaux en raison de la limitation de la capacité des halls d’accueil.
L’usager devra se présenter seul, porter un masque de protection, et se munir de son propre stylo.

 

Suspensions et annulations

Les usagers peuvent obtenir tout renseignement lié à leurs droits à conduire de la manière suivante :

- En envoyant un courriel à l’adresse suivante : pref- dsc-boppd@indre.gouv.fr
 
- A partir du 18 mai 2020, en téléphonant les lundi, mercredi et vendredi matin de 9h00 à 12h00 au n° suivant : 02 54 29 50 52

Les usagers pourront transmettre leur permis de conduire suite à la réception d’une lettre 48 SI à l’adresse ci-dessous ou le déposer dans la boîte aux lettres à l'entrée du public de la préfecture :

Préfecture de l'Indre
DSC-BOPPD
Place de la Victoire et des Alliés
CS 80583
36019 CHATEAUROUX CEDEX


Commerces et établissements ouverts ou fermés après le 11 mai 2020 ?

Publié le 12 mai 2020 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)



À partir du 11 mai 2020, à l'exception de Mayotte, la France entre dans une première phase de déconfinement y compris dans les départements en zone rouge.
Quels sont les commerces, établissements et lieux ouverts ou encore fermés à la sortie du confinement ? 
Quelles sont les activités autorisées ou non ? 
Un décret publié au Journal officiel du 11 mai 2020 précise ce qu'il est possible de faire ou de ne pas faire.


Afin d'éviter la propagation du virus, les mesures d'hygiène et les règles de distanciation sociale (au moins un mètre entre deux personnes) doivent être strictement observées en tout lieu et en toute circonstance. Pour ce faire, les commerces et établissements recevant du public devront respecter un cahier des charges très précis.

Le port du masque sera recommandé lorsque les mesures de distanciation physique ne peuvent pas être garanties. Par ailleurs, un commerçant aura le droit d'imposer à ses clients le port du masque.

Établissements et lieux ouverts à partir du 11 mai

  • Tous les commerces y compris les salons de coiffure et les instituts esthétiques, à l'exception des centres commerciaux de plus de 40 000 m² (fermés en Île-de-France et ouverts uniquement sur décision du préfet de région dans les autres régions) et les cafés et restaurants.
  • Les marchés de plein air et marchés couverts sont autorisés à rouvrir sauf interdiction du maire ou du préfet pour des raisons de sécurité sanitaire ;
  • Les parcs et jardins situés dans les départements en zone verte (voir la carte ) ;
  • Les médiathèques et bibliothèques ;
  • Les petits musées locaux ;
  • Les lieux de culte. Les offices ne sont pas encore autorisés en dehors des cérémonies funéraires et dans la limite de 20 personnes présentes ;
  • Les cimetières.

Établissement et lieux restant fermés après le 11 mai

  • Les centres commerciaux de plus de 40 000 m² en Île-de-France et dans certaines régions sur décision des préfets ;
  • Les cafés, bars et restaurants sauf pour leurs activités de livraison et de vente à emporter. La date d'ouverture sera décidée fin mai en fonction de l'évolution de la situation sanitaire ;
  • Les cinémas ;
  • Les théâtres ;
  • Les grands musées et salles d'expositions ;
  • Les salles de concerts et salles polyvalentes ;
  • Les chapiteaux, tentes et structures ;
  • Les foires-expositions ou les salons ayant un caractère temporaire ;
  • Les établissements de plein air ;
  • Les salles de danse, discothèques, salles de jeux ;
  • Les piscines et les établissements sportifs couverts ;
  • Les parcs et jardins dans les départements situés en zone rouge (voir la carte ) ;
  • Les plages, plans d'eau et lacs. Le préfet peut toutefois, sur proposition du maire, autoriser l'accès aux plages, aux plans d'eau et aux lacs ainsi que les activités nautiques et de plaisance si les conditions permettent de garantir la distanciation physique.

 

Rassemblements, 

réunions et activités sportives

Les rassemblements, réunions ou activités, autres que professionnels, dans des lieux privés ou sur la voie publique, sont autorisés dans la stricte limite de 10 personnes et doivent être organisés de façon à ce que les règles de distanciation physique puissent être respectées.

À partir du 11 mai, il est possible de se promener dans les forêts et les bois.

La pratique d'activités physiques et sportives de plein air est possible à l'exception des sports collectifs, des sports de combat et des activités aquatiques pratiquées dans les piscines. Tout rassemblement doit être limité à 10 personnes. Toutefois, une distance de 10 mètres entre deux personnes qui font de la course à pied ou du vélo devra être maintenue. Pour des activités plus modérées comme le fitness ou le yoga, une distance 5 mètres entre deux personnes est à respecter.

Il est possible de jouer au tennis en simple sur des courts totalement découverts, en arrivant déjà en tenue de tennis avec son propre matériel et ses propres balles, marquées d'un signe distinctif.
Les golfs peuvent également rouvrir avec un maximum de deux golfeurs autorisés par partie, à 3 mètres de distance et avec son propre matériel.

Les centres équestres vont pouvoir rouvrir leurs installations en plein air.

Textes de référence

mardi 12 mai 2020


Le Déconfinement de A à Z

Source : AMF - MAIRE Info - Mise à jour : 11 mai 2020



Les bonnes pratiques sur la route en 2 Roues motorisés

 
 
Les bonnes pratiques sur la route en 2 Roues motorisés
 
 
Amis motards, certains d’entre vous n’ont pas roulé depuis plusieurs mois. Après cette longue période d’arrêt, et notamment après la période de confinement, la reprise de la conduite à moto doit se faire en douceur. Il est important, avant de prendre la route, d’anticiper et préparer son déplacement, et ne pas omettre le contrôle de son véhicule. 
 
La pratique de la moto demande plus de concentration et d'effort physique que d'autres moyens de transports. Reprendre des repères et réacquérir les réflexes est essentiel.

Les conseils de la sécurité routière :
  • Je vérifie ma moto avant de partir : la pression des pneus est-elle celle préconisée par le constructeur ? La batterie est-elle bien chargée ? Les niveaux d’huile, d’eau, de liquide de freins sont-ils corrects ?
  • Moteur éteint, je manipule ma moto pour appréhender son poids.
  • Je m’équipe correctement avec mes protections obligatoires homologuées : casque, gants bien sûr et porte une tenue adaptée.
    Pour augmenter votre protection avez-vous pensé à vous équiper d’un gilet airbag ?

  • Sur la route, j’anticipe et je respecte les autres usagers, certains très vulnérables (piétons, vélos, trottinettes...)
  • Et pour adapter sa conduite: avez-vous entendu parler de la trajectoire de sécurité ? C'est une technique utilisée par les forces de l’ordre pour aborder les virages : https://www.youtube.com/watch?v=5E-ITHJPj1k


En 2019, 613 motards - soit 19% des tués - sont décédés sur les routes, alors qu'ils ne représentent que 2% du trafic. 95 % sont des hommes. Deux tiers des accidents mortels se sont déroulés sur les routes de campagne, plus dangereuses, et de jour.

Par ailleurs, dans près de 40% des accidents mortels de moto, aucun tiers n’est impliqué.

Respecter les règles de la route, c’est éviter les accidents et permettre aux hôpitaux de se concentrer sur la lutte contre le Covid-19.

Faciliter le déplacement des véhicules prioritaires, c’est permettre aux services de secours une meilleure prise en charge des malades.

Que vous soyez piéton, utilisateur de trottinette, cycliste, motard, automobiliste, conducteur de poids lourd, le domaine routier est un espace partagé. Respecter le code de la route, même si vous pensez être seul à circuler.



RELEVE DES COMPTEURS D'EAU

INFORMATION



Le syndicat des eaux du Boichaut Nord commencera les relevés annuels des compteurs début mai 2020 sur notre commune de Rouvres-Les-Bois.

Il est demandé aux abonnés de dégager les accès aux regards et aux compteurs d'eau, et de renvoyer la carte de relevé pour les compteurs situés à l'intérieur des bâtiments.

MAIRIE DE ROUVRES LES BOIS

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ROUVRES-LES-BOIS, INDRE, France
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