Compte-Rendu du Lundi 03 mars 2014

COMPTE-RENDU Sommaire

de la réunion du Lundi 03 mars 2014

Lecture et approbation  du PROCES-VERBAL  du Conseil Municipal du 20 janvier 2014
Date de la convocation :      24 février 2014
Date d'affichage:                 07 mars 2014
Nombre de conseillers en exercice :      10
Nombre de conseillers présents :          08 + 02 pouvoirs
Nombre de suffrages exprimés :            10
L’an deux mille quatorze, le trois du mois de mars à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de ROUVRES-LES-BOIS, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, en mairie, sous la présidence de Monsieur Gérard QUINT, maire.
Etaient présents : Gérard QUINT, Jean-Michel GUILLEMAIN, Dominique PINSON, Karine DE HENAU, Madeleine PIERRY, Hubert MAUBERT, Fabien RIOLAND, Laurence BLANCHARD
Absentes excusées :Marie-Hélène KOUROUNIS qui a donné pouvoir à Madeleine PIERRY, Jean-Claude GORIUS qui a donné pouvoir à Dominique PINSON
Monsieur Fabien RIOLAND a été désigné secrétaire de séance.

 Délibération n°2014-013 TARIFS COMMUNAUX (annule et remplace la délibération n°2014-001

Délibération N°2014-014 SUBVENTIONS 2014

Délibération n°2014-015 Désignation d'un garde pêche et de son suppléant
Le conseil municipal reconduit Michel BARBOTIN dans ses fonctions de garde pêche et de régisseur des cartes de pêche et Marc BURON en tant que garde pêche suppléant. Ils seront nommés par arrêté municipal.

Délibération n°2014-016 Désignation du régisseur des recettes locations salle polyvalente et de son suppléant
Le conseil municipal désigne Nathalie GALAIS comme régisseur des recettes des locations de la salle polyvalente et Jeannine COUTANT en tant que suppléante. Elles seront nommées par arrêté municipal.

Délibération n°2014-017 Désignation du régisseur des recettes des Photocopies
Le conseil municipal désigne Nathalie GALAIS comme régisseur des recettes des photocopies, elle sera nommée par arrêté municipal.

Délibération n°2014-018 - Approbation du compte de gestion du budget multiservice 2013 du receveur municipal

Délibération n°2014-019 Approbation du compte administratif 2013 du budget multiservice

Délibération n°2014-020 Affectation du résultat d'exécution 2013 du budget multiservice

Délibération n°2014-021 Approbation du compte de gestion du budget principal 2013 du receveur municipal

Délibération n°2014-022 Approbation du compte administratif 2013 du budget principal

Délibération n°2014-023 Affectation du résultat d'exécution 2013 du budget principal