Rouvres-Les-Bois a revêtu son habit blanc.

Meilleurs voeux pour 2009

Le conseil municipal
Le personnel communal

vous présentent tous leurs voeux pour 2009

que cette nouvelle année voit concrétiser tous vos souhaits.

Ordures Ménagères

En raison du 1er de l'an, la collecte des ordures ménagères sur la commune sera décalée d'une journée, elle aura lieu le SAMEDI 03 JANVIER 2009.

Les sacs poubelles seront distribués semaines 3 et 4. En cas d'absence de votre domicile, vous devrez venir les retirer aux ateliers municipaux.

Fermeture Agence Postale Communale

L'agence postale communale

sera fermée pour congés annuels

du 25 décembre 2008

au 04 janvier 2009 inclus

Bureau de poste le plus proche : LEVROUX

CONGÉS de FIN d'ANNÉE

Le secrétariat de la mairie

sera fermé
du 24 décembre 2008 au 04 janvier 2009 inclus

Une permanence sera assurée
le mercredi 31 décembre 2008

de 10 h 00 à 12 h 00

empoissonnement de l'étang

SAMEDI dernier le 20 décembre, il a été mis 500 kg de carpes,

200 kg de TANCHES

100 kg de GARDONS

Compte-Rendu du Conseil Municipal

Réunion du 15 décembre 2008

L'an deux mille huit, le quinze décembre à dix huit heures, le conseil municipal de la commune de ROUVRES LES BOIS s'est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Gérard QUINT, maire.

Présents : Gérard QUINT, Jean-Michel GUILLEMAIN, Dominique PINSON, Karine DE HENAU, Hubert MAUBERT, Madeleine PIERRY, Jean-Claude GORIUS, FAbienne BLANCHARD, Fabien RIOLAND.

Absentes : Laurence BLANCHARD qui a donné pouvoir à Gérard QUINT
Marie-Hélène KOUROUNIS

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EXTENTION DU PÉRIMETRE de la COMMUNAUTÉ de COMMUNES de la RÉGION de LEVROUX (CO.CO.RE.L)
- TRANSFERT de COMPÉTENCES et AUTRES MODIFICATIONS STATUTAIRES -

CONSIDERANT la demande d’adhésion à la COmmunauté de COmmunes de la REgion de LEVROUX (CO.CO.RE.L.) des communes de BOUGES-LE-CHATEAU, BRETAGNE, BRION, FRANCILLON, MOULINS-SUR-CEPHONS, ROUVRES-LES-BOIS, SAINT-MARTIN-DE-LAMPS, SAINT-PIERRE-DE-LAMPS et VINEUIL,

CONSIDERANT la volonté de l’ensemble des communes concernées de transférer, à la COmmunauté de COmmunes de la REgion de LEVROUX (CO.CO.RE.L.), l’ensemble des compétences actuellement exercées par le Syndicat Intercommunal à VOcation Multiple (SIVOM) de LEVROUX, du Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM) de LEVROUX et du Syndicat de Transport Scolaire de LEVROUX,

Monsieur le Maire propose que la Commune de ROUVRES-LES-BOIS adopte les statuts ci‑annexés.

Entendu l’exposé, après en avoir délibéré et après avoir voté, le Conseil municipal de ROUVRES-LES-BOIS à 7 VOIX POUR et 3 BLANC :
- adopte les nouveaux statuts de la COCOREL comme proposé ci-dessus, à compter du 1er janvier 2009, et demande, par voie de conséquence, la dissolution du Syndicat Intercommunal à VOcation Multiple (SIVOM) de LEVROUX, du Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM) de LEVROUX et du Syndicat de Transport Scolaire de LEVROUX.

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DÉSIGNATION des DÉLÉGUÉS TITULAIRES et SUPPLÉANTS SIÉGEANT à la COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE LEVROUX (CO.CO.RE.L)

Le maire rappelle aux membres du conseil municipal que conformément à l’article 5 des statuts de la COmmunauté de Communes de la REgion de Levroux, il est nécessaire de désigner 2 délégués titulaires et 2 délégués suppléants pour siéger au sein du bureau de la dite communauté de communes.

Monsieur Gérard QUINT, maire, se présente en tant que délégué titulaire
Monsieur Jean-Michel GUILLEMAIN, 1er adjoint, se présente en tant que délégué titulaire

Après avoir voté, il ressort les résultats suivants :
QUINT : 10 VOIX
GUILLEMAIN : 09 VOIX

En conséquence Messieurs Gérard QUINT et Jean-Michel GUILLEMAIN sont désignés pour siéger en tant que délégués titulaires au sein de la CO.CO.RE.L

Monsieur Dominique PINSON, 2ème adjoint se présente en tant que délégué suppléant,
Madame Madeleine PIERRY conseillère municipale se présente en tant que délégué suppléant,

Après avoir voté, il ressort les résultats suivants :
PINSON : 09 VOIX
PIERRY : 09 VOIX
En conséquence, Monsieur Dominique PINSON et Madame Madeleine PIERRY sont désignés pour siéger en tant que délégués suppléants au sein de la CO.CO.RE.L.

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CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT
Mise à disposition de la salle polyvalente
à l’association familles rurales -

Le maire fait part au conseil municipal de la demande de l’association familles rurales de ROUVRES-LES-BOIS qui sollicite la mise à disposition de la salle polyvalente tous les mercredis (saur le 1er de chaque moi qui est réservé aux rencontres du Club Joie de Vivre) pour l’implantation d’un Accueil de Loisirs sans Hébergement.

Après en avoir délibéré, le conseil décide

ð De mettre à disposition les locaux (salle polyvalente, parking et champ de foire) à l’association Familles Rurales de ROUVRES-LES-BOIS tous les mercredis (sauf le 1er de chaque mois qui est réservé aux rencontres du Club Joie de Vivre), de 14 H 00 à 18 H 00
ð Que les frais de fonctionnement (eau, nettoyage) restent à la charge de la commune
ð Que l’association devra régler (après avoir reçu l’avis des sommes à payer) les frais de chauffage (tarif en cours) sur 8 mois de l’année.
ð D’autoriser le maire à signer la convention de mise à disposition d’un local avec le président de l’association Familles Rurales de ROUVRES-LES-BOIS

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LIMITATION DE VITESSE SUR LA vc N°2
TRAVERSÉE DU VILLAGE DE « La Grimauderie »

Monsieur le maire informe les membres du conseil qu’il convient de limiter la vitesse sur la Voie Communale n° 2 dans la traversée du village « La Grimauderie » pour sécuriser les riverains.

Il demande aux conseillers de se prononcer sur la vitesse à autoriser.

Après en avoir délibérer, le conseil municipal décide de passer au vote.

Limitation de vitesse à 70 km/h : 0 VOIX
Limitation de vitesse à 50 km/h : 10 VOIX

Autorise le maire à prendre un arrêté municipal limitant la vitesse dans la traversée du village lieu-dit « La Grimauderie » sur la VC n° 2 de la Commune de ROUVRES-LES-BOIS

FETE DES ECOLES et MARCHÉ DE NOEL

La fête de Noël des écoles du SIRP BAUDRES-BOUGES-ROUVRES
aura lieu cette année

Le MARDI 16 NOVEMBRE 2008
à 19 H 30
à la salle polyvalente de Baudres

Arrivée du père noël après le spectacle
et tirage des grilles de tombola - remise des lots.

Le Marché de Noël aura lieu

le DIMANCHE 21 DÉCEMBRE 2008

au parc du Château de Bouges

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le conseil municipal se réunira le

LUNDI 15 DECEMBRE 2008

à 18 H 00

Salle de la mairie

Ordre du jour :

ð CO.CO.REL
o Statuts
o Election de 2 délégués titulaires et 2 suppléants
ð Délibération limitation vitesse VC n°2
ð Questions diverses

COMPTE RENDU SOMMAIRE

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

EN DATE DU 10 NOVEMBRE 2008

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Présents : Gérard QUINT, Jean-Michel GUILLEMAIN, Dominique PINSON, , Hubert MAUBERT, Madeleine PIERRY, Jean-Claude GORIUS, Fabien RIOLAND Fabienne BLANCHARD,

Absente excusée : Karine DE HENAU qui a donné pouvoir à Jean-Michel GUILLEMAIN
Absentes non excusées : Marie-Hélène KOUROUNIS, Laurence BLANCHARD. ~

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ADHESION à la COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE LEVROUX

Monsieur le maire fait lecture aux conseillers municipaux du projet de statuts de la Communauté de Communes de la Région de LEVROUX (COCOREL), dont copie ci-annexée.

Monsieur le maire précise que les communes souhaitant adhérer à la COCOREL sont invitées à le faire rapidement, si possible avant le 31 octobre 2008, en faisant parvenir une délibération au siège de la Communauté de Communes.

Monsieur le Maire précise également que :

ð Suite à la demande d’adhésion des communes, les voiries d’intérêts communautaires seront définies avec chaque commune avant le 30 novembre 2008 (listes + plans),
ð Des délibérations concordantes des nouveaux statuts devront être prises en décembre pour le conseil communautaire et par l’ensemble des communes du périmètre futur de la COCOREL.

Entendu l’exposé et après en avoir délibéré,
le conseil municipal de ROUVRES-LES-BOIS,
à 7 POUR et 2 CONTRE :

o Décide d’adhérer à la Communauté de Communes de la Région de LEVROUX, toutefois en émettant des réserves,
§ ce qui concerne le paragraphe A2 – Développement économique en l’occurrence le A2-1, le conseil municipal de ROUVRES-LES-BOIS souhaite à que le montant maximum par projet pour les autres communes autre que LEVROUX représente 10 % de la commune du chef lieu de canton soit 15 000 € HT.
§ Que chaque commune puisse bénéficier tous les ans de travaux de voirie en fonction de ses besoins et qu’un montant minimum soit réservé pour chaque commune.

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PRESTATIONS D'ACTIONS SOCIALES au PROFIT DU PERSONNEL COMMUNAL

Monsieur le Maire invite le Conseil Municipal à se prononcer sur la mise en place de prestations d’actions sociales pour le personnel de la collectivité.

Considérant l’Article de la loi N° 2007-209 du 19 février 2007 relative à la fonction publique territoriale selon lequel : « l’assemblée délibérante de chaque collectivité territoriale ou conseil d’administration d’un établissement public local détermine le type des actions et le montant des dépenses qu’il entend engager pour la réalisation des prestations prévues à l’article 9 de la loi N° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, ainsi que les modalités de leur mise en œuvre ».

Conformément au JO, sénat du 21/10/2004, question n° 13286, p. 2402, les cadeaux de fin d’année n’entrent pas dans le cadre du régime indemnitaire et relèvent de la politique d’action sociale définie par la collectivité territoriale.

En conséquence, les prestations d’action sociale résultent d’une décision de l’assemblée délibérante et sont attribuées indépendamment du grade, de l’emploi ou de la manière de servir.

Le conseil municipal ouïe l’exposé du maire et après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents :

· Conforté dans son choix de faire bénéficier aux agents de la collectivité des prestations d’actions sociales,
· Décide à l’unanimité des membres présents d’autoriser le maire à commander auprès de LA POSTE de LEVROUX des CHEQUES CADO pour en faire bénéficier le personnel communal.
· Décide que cette dépense sera imputée à l’article c/6474 du budget en cours et que la commune peut bénéficier d’une exonération de charges sociales sur la dépense engagée.~

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FLEURISSEMENT PRINTEMPS / ETE 2009

Le conseil après avoir étudié les propositions reçues en mairie décide de passer au vote pour choisir la personne chargée du prochain fleurissement du bourg.
RENAULT : 5 voix
DEPOND : 3 voix
Blanc : 1 voix

En conséquence, l'achat des plants pour le fleurissement printemps/été 2009 sera fait auprès de Monsieur RENAULT de Poulaines.

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PROJET COLOMBARIUM
Visite des cimetières

Dominique PINSON, adjoint propose de fixer une date pour aller voir dans différents cimetières les colombarium qui ont été installés.

Départ de la mairie le mercredi 19 novembre 2008 à 8 H 00

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ILLUMINATIONS DE NOEL

Le conseil décide que les illuminations de noël seront allumés à partir du 13 décembre 2008.