Meilleurs voeux pour 2009

Le conseil municipal
Le personnel communal

vous présentent tous leurs voeux pour 2009

que cette nouvelle année voit concrétiser tous vos souhaits.

Ordures Ménagères

En raison du 1er de l'an, la collecte des ordures ménagères sur la commune sera décalée d'une journée, elle aura lieu le SAMEDI 03 JANVIER 2009.

Les sacs poubelles seront distribués semaines 3 et 4. En cas d'absence de votre domicile, vous devrez venir les retirer aux ateliers municipaux.

Fermeture Agence Postale Communale

L'agence postale communale

sera fermée pour congés annuels

du 25 décembre 2008

au 04 janvier 2009 inclus

Bureau de poste le plus proche : LEVROUX

CONGÉS de FIN d'ANNÉE

Le secrétariat de la mairie

sera fermé
du 24 décembre 2008 au 04 janvier 2009 inclus

Une permanence sera assurée
le mercredi 31 décembre 2008

de 10 h 00 à 12 h 00

empoissonnement de l'étang

SAMEDI dernier le 20 décembre, il a été mis 500 kg de carpes,

200 kg de TANCHES

100 kg de GARDONS

Compte-Rendu du Conseil Municipal

Réunion du 15 décembre 2008

L'an deux mille huit, le quinze décembre à dix huit heures, le conseil municipal de la commune de ROUVRES LES BOIS s'est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Gérard QUINT, maire.

Présents : Gérard QUINT, Jean-Michel GUILLEMAIN, Dominique PINSON, Karine DE HENAU, Hubert MAUBERT, Madeleine PIERRY, Jean-Claude GORIUS, FAbienne BLANCHARD, Fabien RIOLAND.

Absentes : Laurence BLANCHARD qui a donné pouvoir à Gérard QUINT
Marie-Hélène KOUROUNIS

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EXTENTION DU PÉRIMETRE de la COMMUNAUTÉ de COMMUNES de la RÉGION de LEVROUX (CO.CO.RE.L)
- TRANSFERT de COMPÉTENCES et AUTRES MODIFICATIONS STATUTAIRES -

CONSIDERANT la demande d’adhésion à la COmmunauté de COmmunes de la REgion de LEVROUX (CO.CO.RE.L.) des communes de BOUGES-LE-CHATEAU, BRETAGNE, BRION, FRANCILLON, MOULINS-SUR-CEPHONS, ROUVRES-LES-BOIS, SAINT-MARTIN-DE-LAMPS, SAINT-PIERRE-DE-LAMPS et VINEUIL,

CONSIDERANT la volonté de l’ensemble des communes concernées de transférer, à la COmmunauté de COmmunes de la REgion de LEVROUX (CO.CO.RE.L.), l’ensemble des compétences actuellement exercées par le Syndicat Intercommunal à VOcation Multiple (SIVOM) de LEVROUX, du Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM) de LEVROUX et du Syndicat de Transport Scolaire de LEVROUX,

Monsieur le Maire propose que la Commune de ROUVRES-LES-BOIS adopte les statuts ci‑annexés.

Entendu l’exposé, après en avoir délibéré et après avoir voté, le Conseil municipal de ROUVRES-LES-BOIS à 7 VOIX POUR et 3 BLANC :
- adopte les nouveaux statuts de la COCOREL comme proposé ci-dessus, à compter du 1er janvier 2009, et demande, par voie de conséquence, la dissolution du Syndicat Intercommunal à VOcation Multiple (SIVOM) de LEVROUX, du Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM) de LEVROUX et du Syndicat de Transport Scolaire de LEVROUX.

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DÉSIGNATION des DÉLÉGUÉS TITULAIRES et SUPPLÉANTS SIÉGEANT à la COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE LEVROUX (CO.CO.RE.L)

Le maire rappelle aux membres du conseil municipal que conformément à l’article 5 des statuts de la COmmunauté de Communes de la REgion de Levroux, il est nécessaire de désigner 2 délégués titulaires et 2 délégués suppléants pour siéger au sein du bureau de la dite communauté de communes.

Monsieur Gérard QUINT, maire, se présente en tant que délégué titulaire
Monsieur Jean-Michel GUILLEMAIN, 1er adjoint, se présente en tant que délégué titulaire

Après avoir voté, il ressort les résultats suivants :
QUINT : 10 VOIX
GUILLEMAIN : 09 VOIX

En conséquence Messieurs Gérard QUINT et Jean-Michel GUILLEMAIN sont désignés pour siéger en tant que délégués titulaires au sein de la CO.CO.RE.L

Monsieur Dominique PINSON, 2ème adjoint se présente en tant que délégué suppléant,
Madame Madeleine PIERRY conseillère municipale se présente en tant que délégué suppléant,

Après avoir voté, il ressort les résultats suivants :
PINSON : 09 VOIX
PIERRY : 09 VOIX
En conséquence, Monsieur Dominique PINSON et Madame Madeleine PIERRY sont désignés pour siéger en tant que délégués suppléants au sein de la CO.CO.RE.L.

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CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT
Mise à disposition de la salle polyvalente
à l’association familles rurales -

Le maire fait part au conseil municipal de la demande de l’association familles rurales de ROUVRES-LES-BOIS qui sollicite la mise à disposition de la salle polyvalente tous les mercredis (saur le 1er de chaque moi qui est réservé aux rencontres du Club Joie de Vivre) pour l’implantation d’un Accueil de Loisirs sans Hébergement.

Après en avoir délibéré, le conseil décide

ð De mettre à disposition les locaux (salle polyvalente, parking et champ de foire) à l’association Familles Rurales de ROUVRES-LES-BOIS tous les mercredis (sauf le 1er de chaque mois qui est réservé aux rencontres du Club Joie de Vivre), de 14 H 00 à 18 H 00
ð Que les frais de fonctionnement (eau, nettoyage) restent à la charge de la commune
ð Que l’association devra régler (après avoir reçu l’avis des sommes à payer) les frais de chauffage (tarif en cours) sur 8 mois de l’année.
ð D’autoriser le maire à signer la convention de mise à disposition d’un local avec le président de l’association Familles Rurales de ROUVRES-LES-BOIS

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LIMITATION DE VITESSE SUR LA vc N°2
TRAVERSÉE DU VILLAGE DE « La Grimauderie »

Monsieur le maire informe les membres du conseil qu’il convient de limiter la vitesse sur la Voie Communale n° 2 dans la traversée du village « La Grimauderie » pour sécuriser les riverains.

Il demande aux conseillers de se prononcer sur la vitesse à autoriser.

Après en avoir délibérer, le conseil municipal décide de passer au vote.

Limitation de vitesse à 70 km/h : 0 VOIX
Limitation de vitesse à 50 km/h : 10 VOIX

Autorise le maire à prendre un arrêté municipal limitant la vitesse dans la traversée du village lieu-dit « La Grimauderie » sur la VC n° 2 de la Commune de ROUVRES-LES-BOIS

FETE DES ECOLES et MARCHÉ DE NOEL

La fête de Noël des écoles du SIRP BAUDRES-BOUGES-ROUVRES
aura lieu cette année

Le MARDI 16 NOVEMBRE 2008
à 19 H 30
à la salle polyvalente de Baudres

Arrivée du père noël après le spectacle
et tirage des grilles de tombola - remise des lots.

Le Marché de Noël aura lieu

le DIMANCHE 21 DÉCEMBRE 2008

au parc du Château de Bouges

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le conseil municipal se réunira le

LUNDI 15 DECEMBRE 2008

à 18 H 00

Salle de la mairie

Ordre du jour :

ð CO.CO.REL
o Statuts
o Election de 2 délégués titulaires et 2 suppléants
ð Délibération limitation vitesse VC n°2
ð Questions diverses

COMPTE RENDU SOMMAIRE

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

EN DATE DU 10 NOVEMBRE 2008

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Présents : Gérard QUINT, Jean-Michel GUILLEMAIN, Dominique PINSON, , Hubert MAUBERT, Madeleine PIERRY, Jean-Claude GORIUS, Fabien RIOLAND Fabienne BLANCHARD,

Absente excusée : Karine DE HENAU qui a donné pouvoir à Jean-Michel GUILLEMAIN
Absentes non excusées : Marie-Hélène KOUROUNIS, Laurence BLANCHARD. ~

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ADHESION à la COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE LEVROUX

Monsieur le maire fait lecture aux conseillers municipaux du projet de statuts de la Communauté de Communes de la Région de LEVROUX (COCOREL), dont copie ci-annexée.

Monsieur le maire précise que les communes souhaitant adhérer à la COCOREL sont invitées à le faire rapidement, si possible avant le 31 octobre 2008, en faisant parvenir une délibération au siège de la Communauté de Communes.

Monsieur le Maire précise également que :

ð Suite à la demande d’adhésion des communes, les voiries d’intérêts communautaires seront définies avec chaque commune avant le 30 novembre 2008 (listes + plans),
ð Des délibérations concordantes des nouveaux statuts devront être prises en décembre pour le conseil communautaire et par l’ensemble des communes du périmètre futur de la COCOREL.

Entendu l’exposé et après en avoir délibéré,
le conseil municipal de ROUVRES-LES-BOIS,
à 7 POUR et 2 CONTRE :

o Décide d’adhérer à la Communauté de Communes de la Région de LEVROUX, toutefois en émettant des réserves,
§ ce qui concerne le paragraphe A2 – Développement économique en l’occurrence le A2-1, le conseil municipal de ROUVRES-LES-BOIS souhaite à que le montant maximum par projet pour les autres communes autre que LEVROUX représente 10 % de la commune du chef lieu de canton soit 15 000 € HT.
§ Que chaque commune puisse bénéficier tous les ans de travaux de voirie en fonction de ses besoins et qu’un montant minimum soit réservé pour chaque commune.

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PRESTATIONS D'ACTIONS SOCIALES au PROFIT DU PERSONNEL COMMUNAL

Monsieur le Maire invite le Conseil Municipal à se prononcer sur la mise en place de prestations d’actions sociales pour le personnel de la collectivité.

Considérant l’Article de la loi N° 2007-209 du 19 février 2007 relative à la fonction publique territoriale selon lequel : « l’assemblée délibérante de chaque collectivité territoriale ou conseil d’administration d’un établissement public local détermine le type des actions et le montant des dépenses qu’il entend engager pour la réalisation des prestations prévues à l’article 9 de la loi N° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, ainsi que les modalités de leur mise en œuvre ».

Conformément au JO, sénat du 21/10/2004, question n° 13286, p. 2402, les cadeaux de fin d’année n’entrent pas dans le cadre du régime indemnitaire et relèvent de la politique d’action sociale définie par la collectivité territoriale.

En conséquence, les prestations d’action sociale résultent d’une décision de l’assemblée délibérante et sont attribuées indépendamment du grade, de l’emploi ou de la manière de servir.

Le conseil municipal ouïe l’exposé du maire et après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents :

· Conforté dans son choix de faire bénéficier aux agents de la collectivité des prestations d’actions sociales,
· Décide à l’unanimité des membres présents d’autoriser le maire à commander auprès de LA POSTE de LEVROUX des CHEQUES CADO pour en faire bénéficier le personnel communal.
· Décide que cette dépense sera imputée à l’article c/6474 du budget en cours et que la commune peut bénéficier d’une exonération de charges sociales sur la dépense engagée.~

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FLEURISSEMENT PRINTEMPS / ETE 2009

Le conseil après avoir étudié les propositions reçues en mairie décide de passer au vote pour choisir la personne chargée du prochain fleurissement du bourg.
RENAULT : 5 voix
DEPOND : 3 voix
Blanc : 1 voix

En conséquence, l'achat des plants pour le fleurissement printemps/été 2009 sera fait auprès de Monsieur RENAULT de Poulaines.

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PROJET COLOMBARIUM
Visite des cimetières

Dominique PINSON, adjoint propose de fixer une date pour aller voir dans différents cimetières les colombarium qui ont été installés.

Départ de la mairie le mercredi 19 novembre 2008 à 8 H 00

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ILLUMINATIONS DE NOEL

Le conseil décide que les illuminations de noël seront allumés à partir du 13 décembre 2008.

SAMEDI 20 & DIMANCHE 21 SEPTEMBRE 2008

Journées du Patrimoine

RAMASSAGE SICTOM

SERVICES DU SICTOM

RAMASSAGE aux portes à portes
DES FEUILLES ET BRANCHAGES

INSCRIPTIONS EN MAIRIE DE ROUVRES AVANT LE VENDREDI 19 SEPTEMBRE 2008

ROUVRES-LES-BOIS sera collecté le MARDI 30 SEPTEMBRE 2008

Réunion du Conseil Municipal

La prochaine réunion de conseil municipal aura lieu le

VENDREDI 19 SEPTEMBRE 2008

à 19 H 00

Salle de la mairie

ordre du jour :

ð Contrat groupe assurance du personnel
ð DM virement de crédit
ð Subvention collège de Levroux
ð Etude devis travaux logement communal
ð Etude devis projet illumination de Noël du bourg
ð Etude devis croix en bois
ð Carte communale (déterminer les grandes lignes du projet)
ð Questions diverses

CARTE COMMUNALE

Réunion d'information pour les membres du conseil municipal présentée par Mr AYMARD, subdivisionnaire de l'Equipement de Valençay aura lieu

le MARDI 16 SEPTEMBRE 2008 à la mairie

Cette réunion n'est pas publique.

BIBLIOBUS

il stationnera sur la commune

vendredi 05 septembre 2008

de 10 H 30 à 11 H 30

Orage du 27 mai 2008

Suite à l'orage violent du mardi 27 mai 2008 survenu sur la commune, si vous avez été "sinistré" à savoir dégât des eaux dans les maisons d'habitations, ruissellement de boues, cultures inondées, merci de le faire savoir en mairie.

La commune a déposé une demande de reconnaissance en catastrophe naturelle. Afin de compléter ce dossier il convient d'y joindre le plus de renseignements possible.

L'agence postale communale

sera fermée le MERCREDI 13 AOUT 2008

et du MARDI 19 AU SAMEDI 30 AOUT Inclus.

Bureau de poste le plus proche : LEVROUX

CONGÉS d'été

Le secrétariat de la mairie sera fermé pour congés d'été

du 04 au 24 août 2008

En cas d'urgence, s'adresser au domicile du maire ou des adjoints.

RECENCEMENT DES JEUNES

Tu vas avoir 16 ans au cours de l'année 2008, tu dois venir te faire recenser en mairie.

Présentes-toi avec le livret de famille de tes parents à ta mairie.

Un certificat d'inscription te sera délivré, il te permettra de justifier de ton inscription sur les listes de recensement, il te servira pour t'inscrire auprès d'une auto-école, également pour passer des examens ou concours.

Le recensement est obligatoire.

Météo France diffuse un bulletin d'alertes Météorologique de niveau 3 :

ORANGE

Phénomènes annoncés :

ORAGE VIOLENT

DECLARATION des STOCK DE VIN

Vous avez jusqu'au 31 juillet 2008 pour déposer en mairie votre déclaration de stock de vins pour la saison 2007/2008.

CENTRE DE VITICULTURE DE BLOIS

Recette des Douanes

80 rue André Boulle

BP 709

41007 BLOIS CEDEX

TOUR DE L'INDRE DES SPORTS

Mardi 22 juillet

à LEVROUX

LE TOUR DE L'INDRE DES SPORTS

Badminton --> Gymnase 10h-12h / 14h-17h
Basket Ball --> Gymnase 10h-12h / 14h-17h
Cyclisme --> Gymnase 14h-17h
Football --> Gymnase 10h-12h / 14h-17h
Handball --> Gymnase 10h-12h
Natation --> Piscine 13h-15h
Roller Hockey -> Gymnase 10h-12h/14h-17h
Tennis --> Courts de tennis 14h-17h
Tennis de table --> Gymnase 14h-17h
Tir --> Dojo 10h-12h / 14h-17h
Tir à l'arc --> Stand de tir 10h-12h / 14h-17h

Concours Maisons et Fermes Fleuries

Le Jury départemental des maisons fleuries passera sur notre commune

Le JEUDI 31 JUILLET

vers 11 H 30

PLAN NATIONAL CANICULE 2008

Le plan national CANICULE 2008 est activé depuis le 1er juin jusqu'au 31 août 2008.

Un n° national vert (appel gratuit) 0800 06 66 66 a été mis en place par le ministère de la santé. Ce n° est accessible du lundi au samedi de 8 h 00 à 20 h 00.

Un registre nominatif est à la disposition de toutes personnes qui souhaitent se faire inscrire à la mairie.

Opération "tranquilité vacances" 2008

L'opération "tranquillité vacances" est reconduite pour la période

du 30 juin au 02 septembre inclus.

Les services de police ou de gendarmerie seront mobilisés pour prévenir les cambriolages des habitations et des commerces durant la période des départs en vacances.

Si vous êtes intéressés par cette opération gratuite, un formulaire est à votre disposition en mairie, après l'avoir complété, vous devez l'adresser à la brigade de gendarmerie de Levroux.

pour visualiser l'image en plus grand, cliquez dessus.

Pour plus d'informations, n'hésitez pas à venir en mairie.

Collecte des ordures ménagères

En raison du 14 juillet les collectes d'ordures ménagères sont décalées d'une journée.

14 JUILLET

le conseil municipal invite tous les rouvrois et toutes les rouvroises (résidences principales ou secondaires) à venir partager le traditionnel casse-croûte du 14 juillet .

Rendez-vous à la salle polyvalente à partir de 20 H 00

INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL

PROCES-VERBAL DE L'INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL

L’an deux mille huit le quatre du mois de juillet à dix neuf heures les membres du Conseil Municipal de la Commune de ROUVRES-LES-BOIS (Indre) proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du neuf mars deux mille huit et du vingt neuf juin deux mille huit se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le premier adjoint au Maire, conformément aux articles L.2121-10 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Etaient présents :
Monsieur Dominique PINSON
Monsieur Jean-Michel GUILLEMAIN
Monsieur Gérard QUINT
Monsieur Hubert MAUBERT
Madame Madeleine PIERRY
Monsieur Jean-Claude GORIUS
Madame Marie-Hélène KOUROUNIS
Monsieur Fabien RIOLAND
Madame Fabienne BLANCHARD
Madame Laurence BLANCHARD
Madame Karine DE HENAU

Absent : néant

La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Gérard QUINT, qui après l’appel nominal a donné lecture des résultats constatés aux procès verbaux des élections et a déclaré installer mesdames Madeleine PIERRY, Marie-Hélène KOUROUNIS, Fabienne BLANCHARD, Laurence BLANCHARD, Karine DE HENAU Messieurs Dominique PINSON, Jean-Michel GUILLEMAIN, Hubert MAUBERT, Gérard QUINT, Jean-Claude GORIUS, Fabien RIOLAND.

Monsieur Gérard QUINT le plus âgé des membres du Conseil a pris ensuite la présidence.

Le Conseil Municipal a choisi pour secrétaire Monsieur Fabien RIOLAND

ELECTION DU MAIRE

Le Président après avoir donné lecture des articles L.2122-4, L. 2122-7 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales a invité le Conseil à procéder à l’élection d’un Maire, conformément aux dispositions prévues par les articles L.2122-4 et L.2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Chaque Conseiller Municipal à l’appel de son nom, a remis au Président son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11
A DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux
Articles L.65 et L.66 du Code électoral : 1
RESTE pour le nombre de suffrages exprimés : 10
MAJORITE ABSOLUE : 6

Monsieur Gérard QUINT a obtenu : neuf voix (09)
Monsieur Dominique PINSON a obtenu : une voix (01)

Bulletin blanc : un (01)

Monsieur Gérard QUINT ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.

DETERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINTS

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 11
- bulletins blancs ou nuls : 0
-suffrages exprimés : 11
- majorité absolue : 6
3 adjoints 10 bulletins
2 adjoints 1 bulletin
En conséquence le Conseil municipal décide la création de 3 postes d'adjoints au maire.

ELECTION DU PREMIER ADJOINT

Il a été procédé dans les mêmes formes et sous la présidence de Monsieur Gérard QUINT, élu Maire, à l’élection du premier Adjoint.
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Le dépouillement du votre a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11
A DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux
Articles L.65 et L.66 du Code électoral : 1
RESTE pour le nombre de suffrages exprimés : 10
MAJORITE ABSOLUE : 6

Monsieur Jean-Michel GUILLEMAIN a obtenu : dix voix (10)

Bulletin blanc : une (01)

Monsieur Jean-Michel GUILLEMAIN ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé adjoint et a été immédiatement installé.

ELECTION DU SECOND ADJOINT

Il a été procédé dans les mêmes formes l’élection du second adjoint.
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Le dépouillement du votre a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 11
A DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux
Articles L.65 et L.66 du Code électoral : 1
RESTE pour le nombre de suffrages exprim : 10
MAJORITE ABSOLUE : 6

Monsieur Dominique PINSON a obtenu : dix voix (10)

Bulletin blanc : une (01)

Monsieur Dominique PINSON ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé adjoint et a été immédiatement installé.

ELECTION DU TROISIEME ADJOINT

Il a été procédé dans les mêmes formes, à l’élection du troisième adjoint.
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Le dépouillement du votre a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 11
A DEDUIRE : bulletins litigieux énumérés aux
Articles L.65 et L.66 du Code électoral : 2
RESTE pour le nombre de suffrages exprimés : 09
MAJORITE ABSOLUE : 6
Madame Karine DE HENAU a obtenu : neuf voix (09)

Bulletins blancs : deux (02)

Madame Karine DE HENAU ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée adjointe et a été immédiatement installée.

QUESTIONS DIVERSES

14 juillet
Monsieur Gérard QUINT fait part au conseil municipal que le 14 juillet sera organisé comme les années précédentes et qu’il a déjà commandé la charcuterie, les fromages et les desserts auprès des commerçants locaux.

CONVOCATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

Le conseil municipal se réunira

le VENDREDI 04 JUILLET 2008

à 19 H 00

Salle de la Mairie

Ordre du jour :

• Installation du conseil municipal
• Election du maire
• Indemnité du maire
  
• Détermination du nombre des adjoints
  
  
• Elections des adjoints
  
  
  
• Indemnités des adjoints
  
  
  
• Questions diverses
  
  
  

Résultat des élections municipales partielles

RESULTAT DES ELECTIONS MUNICIPALES PARTIELLES

DU DIMANCHE 29 JUIN 2008

Inscrits : 303
Votants : 218
Bulletins nuls : 13
Suffrages exprimés : 205
Majoritée absolues : 103

Karine COUTANT épse DE HENAU 109
Olivier GROUSSIN 54
Dominique SAUMUROT 21
Serge IMBERT 18
Hervé SOYER 3

Karine COUTANT de HENAU a été élue au premier tour de scrutin

aux urnes

ELECTIONS MUNICIPALES PARTIELLES

DIMANCHE 29 JUIN 2008

DE 8 H 00 à 18 H 00

pour élire un conseiller municipal

ENCOMBRANTS

INSCRIPTIONS JUSQU'AU LUNDI 23 JUIN MIDI DERNIER DéLAI

"ENCOMBRANTS"

qui aura lieu

LE JEUDI 26 JUIN 2008

Sortir la veille au soir sur le domaine public vos objets encombrants. Les agents ne peuvent pas intervenir et entrer chez les particuliers.

PROCHAINE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

LE CONSEIL MUNICIPAL SE REUNIRA

LE JEUDI 12 JUIN2008

à 16 H 00

SALLE DE LA MAIRIE

pour délibérer de l'ordre du jour suivant :

Ø Lettre de la SCI MEXICO
Ø Bureau de vote des élections municipales partielles des 29 juin et 06 juillet 2008
Ø Projet voyage scolaire 2008-2009
Ø Courriers divers
Ø Questions diverses

COMPTE RENDU REUNION DU 17 MAI 2008

SESSION ORDINAIRE

Séance du Samedi 17 mai 2008

Convocations du Conseil Municipal de la Commune de ROUVRES-LES-BOIS, à la date du 13 mai 2008 adressées individuellement à chaque conseiller municipal pour la séance du 17 mai 2008, à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant :

ORDRE DU JOUR :

• 
  2ème phase emprunt caisse d’épargne, consolidation de l’emprunt
  Désignation jury communal des maisons fleuries
  Contrat d’entretien église (clocher – horloge)
  Lettre proposition de terrain
  Demande devis chauffagiste vestiaire foot
  Carte communale
  Questions diverses

L’an deux mille huit, le dix sept du mois de mai, à 09 heures 30 minutes, , le conseil municipal de la commune de ROUVRES-LES-BOIS, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Gérard QUINT, 1er adjoint.

Présents : Gérard QUINT, Jean-Michel GUILLEMAIN, Dominique PINSON, Hubert MAUBERT, Madeleine PIERRY, Jean-Claude GORIUS, Marie-Hélène KOUROUNIS, Fabien RIOLAND,Laurence BLANCHARD retard de 15 mn.

Absente excusée : Fabienne BLANCHARD qui a donné pouvoir à Jean-Claude GORIUS

Dominique PINSON a été désigné secrétaire de séance.

Nombre de conseillers municipaux en exercice : 10

Nombre de présents : 09 + 1 pouvoir

Nombre de votants : 10

FINANCEMENT DE LA DEUXIEME PHASE DE L'EMPRUNT n° 0626502contracté

pour les travaux du multiservice

Le Conseil municipal de la commune de Rouvres les Bois. Après avoir pris connaissance du projet de contrat établi par la Caisse d’Epargne et de Prévoyance Loire Centre et des conditions générales des prêts, décide :

Article 1er

Pour financer la deuxième phase du prêt 0626502 contracté pour les travaux de réhabilitation et l’extension d’un bâtiment, la commune de Rouvres les Bois contracte auprès de la Caisse d’Epargne et de Prévoyance Loire un emprunt de la somme de 61 894,80 euros au taux fixe actuariel de 4.75 % soit 4.67 % pour un remboursement trimestriel (base de calcul 30/360) pour une durée de 17 ans - Amortissement progressif et échéances constantes.

Article 2

Monsieur Gérard QUINT, adjoint maire de la commune de ROUVRES-LES-BOIS.est autorisé par les membres du conseil municipal à signer le contrat et tous documents nécessaires.

ELABORATION D'UN PROJET DE CARTE COMMUNALE

VU, le décès de Monsieur Claude GRELET, maire, en date du 02 mai 2008,

Monsieur Jean-Michel GUILLEMAIN, 2ème adjoint, fait part au conseil municipal des différents entretiens que la commune à eu précédemment avec les services de la DDE, afin d’établir les modalités et les possibilités d’organiser et de maîtriser le développement et l’urbanisation de la commune au travers d’un document de planification.

Compte tenu des enjeux locaux et de la taille de la commune, de la nécessité d’une mise en œuvre et d’une utilisation simple, le document le mieux adapté et susceptible de répondre aux besoins et projets de la commune est la « CARTE COMMUNALE ».

Monsieur le 2ème adjoint au maire expose les grands principes de la Carte Communale, de son élaboration et de la procédure.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

VU la loi du 13 décembre 2000, dite « Loi Solidarité et Renouvellement Urbains » (SRU), qui réforme les documents d’urbanisme,

VU le Code de l’Urbanisme et notamment les articles L.124-1 à L.124-4 et les articles R.124-1à R.124-8 relatifs à la Carte Communale,

Décide :
o De prescrire l’élaboration d’une Carte Communal sur le territoire de la Commune,

o De désigner parmi les élus les membres de la Commission Communale d’Urbanisme qui participeront au groupe de travail.

o De demander à Monsieur le Préfet de l’Indre la mise à disposition des services de l’Etat (Direction Départementale de l’Equipement).

o Que les crédits nécessaires au financement des dépenses non couvertes par la mise à disposition des services de l’Etat sont inscrits au budget principal 2008 à l’article 2031.

o D’autoriser Monsieur l’adjoint au maire à engager les dépenses afférentes à l’élaboration de la procédure.

o De donner pouvoir Monsieur l’adjoint au maire et à la Commission Municipale d’Urbanisme pour lancer toutes études complémentaires nécessaires à la réalisation de la Carte Communale.

o


De donner autorisation à Monsieur l’adjoint au maire pour signer tout contrat, avenant ou convention de prestation ou de service nécessaires à l’élaboration de la Carte Communale.

CONTRAT D'ENTRETIEN HORLOGE EGLISE

Le conseil décide de renouveller le contrat d'entretien de l'horloge de l'église. Il autorise le maire adjoint à signer le contrat.

ACQUISITION DE TERRAIN

Monsieur le premier adjoint donne lecture aux membres du conseil municipal d’un courrier de Madame Marcelle IMBERT proposant à la commune de vendre une partie de la parcelle ZY n° 170 sise au lieu-dit « le moulin coutant » au prix de 0,50 € le m², afin de prévoir une seconde sortie du terrain communal situé au dessus de cette parcelle.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité des membres présents :

· Accepte d’acquérir une partie de la parcelle ZY n° 170 au prix de 0,50 m²,
· Autorise les adjoints à prendre contact avec un géomètre pour faire borner le terrain,
· Autorise l’adjoint au maire à signer l’acte de vente chez le notaire et tous les documents s’y afférent.

CONTRAT DE DROIT PUBLIC à DUREE DETERMINEE

ADJOINT TECHNIQUE CONTRACTUEL

L’adjoint au maire informe le conseil municipal qu’aux termes de l’article 3 – alinéa 1 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifié, les collectivités locales et leurs établissements publics peuvent recruter des agents non titulaires pour pourvoir au remplacement d’un agent titulaire indisponible.
VU la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires,
VU la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale,

Le conseil municipal après en avoir délibéré à l’unanimité décide :
§ De recruter, dans les conditions fixées par l’article 3 - alinéa 1 - de la loi du 26 janvier 1984 modifiée, et pour faire face aux besoins du service, un agent non titulaire correspondant au grade suivant : ADJOINT TECHNIQUE CONTRACTUEL du 21 mai au 21 juin 2008.
§ Dit que la rémunération de cet agent non titulaire s’effectuera sur la base de l’indice BRUT 281 – MAJORE 288.

Autorise en conséquence Monsieur l’adjoint au maire à signer le contrat de recrutement ainsi que les avenants éventuels ;
§ Dit que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges sociales de l'agent non titulaire sont inscrits au budget de l’exercice en cours.

FONDS DE SOLIDARITE LOGEMENT

Le conseil à l'unanimité des membres présents refuse de participer au fonds de solidarité logement

encombrants

prochaine collecte des encombrants
sur la Commune de ROUVRES LES BOIS

jeudi 26 juin 2008

sortir la veille les objets "encombrants"

Se faire inscrire en mairie avant le jeudi 19 JUIN 2008

ORAGES et INONDATIONS

c'est sous la pluie qu'à eu lieu ce matin la commémoration du 27 mai.

DISCOURS prononcé par Monsieur Gérard QUINT, 1er adjoint

Mesdames, Messieurs les Maires,
Mesdames Messieurs les Elus,
Mesdames et Messieurs les représentants des associations patriotiques,
Mesdames et Messieurs les représentants des associations des anciens combattants
Messieurs les portes drapeaux,
Mesdemoiselles, Mesdames, Messieurs,

Nous sommes réunis en ce jour du 27 mai pour commémorer la création du Conseil National de la Résistance, en ce pont Jean-Moulin, personnage emblématique de la résistance. Ce lieu est d’autant plus chargé d’histoire que des innocents sont tombés sous les balles allemandes.

Notre devoir est celui de mémoire car le rôle de chacun d’entre nous est d’informer, d’expliquer aux nouvelles générations ce que fût l’histoire afin d’éviter que de tels faits se reproduisent à l’heure où le monde est en turbulence.

Je voudrais remercier au nom de la municipalité tous ceux et toutes celles qui sont venus honorer le souvenir de mémoire et notamment les institutrices en ayant fait joindre à nous les enfants des écoles.

Je voudrais qu’on ait une pensée pour Claude GRELET, notre maire qui était secrétaire du Comité de Levroux de l’ANACR.

Quelques images de cette matinée.

Les enfants des écoles au Pont "Jean Moulin"

Les portes-drapeaux et les enfants des écoles de Bouges et de Rouvres

COMMEMORATION DU 27 MAI

Le conseil municipal

Les associations patriotiques

vous informent que la

Commémoration du Comité National de la Résistance

aura lieu

le MARDI 27 MAI 2008

à 10 H 30

Rendez-vous place de la mairie

à l'issue de cette cérémonie, un vin d'honneur sera offert par la municipalité à la salle polyvalente

INSCRIPTIONS SCOLAIRES

Les inscriptions scolaires pour l'école maternelle de BAUDRES

auront lieu

le SAMEDI 24 MAI 2008

DE 9 H 00 0 11 H 30

se munir :

• de l'inscription délivrée par la mairie
• du livret de famille
• du carnet de santé de l'enfant
• de la fiche de renseignements dûment complétée.

RANDONNEE PEDESTRE

organisée par le

Club des Jeunes "Miroflètes"

DIMANCHE 18 MAI 2008

Inscriptions : 8 H 00 salle polyvalente

2 parcours : 12 et 16 km

Ravitaillement sur parcours

Kir et fromagée à l'arrivée

AVIS DE TRAVAUX SUR LE RESEAU EDF BASSE TENSION

à la demande d'EDF GDF DISTRIBUTION et conformément à la législation en vigueur,

L'ENTREPRISE FEUILLATRE, située au 28 rue du Colombier à CHATILLON SUR CHER 41130, procèdera à l'élagage ou l'abattage des arbres, haies, taillis etc, situés au voisinage des lignes électriques de notre commune.

Suite à un contrôle, tous les arbres, haies, taillis non conformes à la norme NF C11-201 seront traités de façon à respecter les distances de sécurité définies ci-dessous.

CES TRAVAUX SERONT EXECUTES AFIN D'AMELIORER LA QUALITE DE LA DISTRIBUTION ET POUR LA SECURITE DE TOUS

Collecte des ordures ménagères

En raison du 8 mai, les ordures ménagères seront collectées le samedi 10 mai au lieu du vendredi.

Cérémonie du 08 mai

Rassemblement à 11 h 00 devant la mairie, suivi du dépôt de gerbe au monument aux morts.

Le banquet réunissant les sections de Bouges et de Rouvres aura lieu à partir de 12 H 30 au café restaurant BOUFFETIER.

Obsèques de Monsieur le Maire

En raison des obsèques de Monsieur Claude GRELET, maire

qui auront lieu

LUNDI 05 MAI 2008

à 10 H 30

au cimetière communal de ROUVRES LES BOIS

Le secrétariat de la mairie, les services techniques seront fermés lundi toute la journée.

Merci de votre compréhension.

Collecte des ordures ménagères

En raison du 1er mai, les ordures ménagères seront collectées samedi 03 avril au lieu du vendredi.

La pêche est bonne à ROUVRES

belles prises aujourd'hui à l'étang communal de Rouvres.

La plus grosse carpe prise par Jean-Hugues : 8 kg (16 livres), ensuite celle prise par Philippe : 6,500 kg (13 livres), la plus petite mais néammoins belle prise par Philippe : 3 kg (6 livres).

Venez nombreux vous détendre en famille ou entre amis autour de l'étang communal. Vous y trouverez un lieu paisible, un abri pour pique-niquer, des jeux, des sanitaires etc...

On vous attend nombreux

INSCRIPTIONS SCOLAIRES

Les inscriptions scolaires de l'école maternelle de BAUDRES

pour les enfants nés en 2005 scolarisés à la prochaine rentrée scolaire 2008/2009 et les nouveaux élèves auront lieues

le SAMEDI 24 MAI 2008

de 9 H 00 à 11 H 30

à l'école maternelle de BAUDRES

se munir :

• du carnet de santé
• du livret de famille
• de l'attestation d'inscription délivrée par le maire de résidence
• de la fiche de renseignements de l'élève
  
  
  

Le secrétariat de la mairie sera ouvert

le vendredi 02 mai 2008

aux heures habituelles

Déclaration d'impôts 2007

La déclaration préremplie sera disponible sur le site www.impots.gouv.fr dès le 2 mai prochain.

Cette procédure simple et rapide permet de déclarer ses revenus 24h/24 en toute sécurité et de bénéficier de délais supplémentaires jusqu'au 11 juin 2008 pour les habitants de l'Indre.

L'offre de service à distance s'enrichit d'un nouveau dispositif : en appelant le 0811 701 702, les contribuables dont la déclaration ne nécessite ni complément ni modification peuvent valider la déclaration reçue.

Destiné à simplifier la déclaration tout en offrant un service sécurisé aux usagers qui ne disposent pas d'Internet, ce service est ouvert du 2 au 30 mai 2008.

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le conseil municipal se réunira

le vendredi 02 mai 2008

à 14 h 00

Salle de la mairie

Ordre du jour :

• 2ème phase emprunt caisse d’épargne, consolidation de l’emprunt
• Désignation des membres du CCAS
• Désignation membre commission communale d’accessibilité
• Désignation jury communal des maisons fleuries
• Contrat d’éclairage public
• Contrat d’entretien église (clocher – horloge)
• Lettre proposition de terrain
• Demande devis chauffagiste vestiaire foot
• Carte communale
• Questions diverses

CONCOURS DES MAISONS FLEURIES

Comme chaque année, la commune participe au concours des villes et villages fleuries. Le but est la mise en valeur du fleurissement de notre commune mais également celui réalisé par les administrés.

Si vous aimez les fleurs, si vous avez la main verte, si vous souhaitez participer au concours départemental des maisons et fermes fleuries 2008, merci de bien vouloir vous inscrire auprès du secrétariat de la mairie avant le 15 mai 2008.

Vous pouvez vous inscrire dans l'une des 4 catégories suivante selon le cas :

• 1ère catégorie : maison avec jardin visible de la rue


• 2ème catégorie : balcon, terrasse, mur ou fenêtre


• 3ème catégorie : hôtel, restaurant, café, collectivité, gîte rural,


• 4ème catégorie : ferme fleurie.

BIBLIOBUS

Le Bibliobus stationnera sur la commune

Le VENDREDI 23 MAI 2008
DE 10 H 30 à 11 H 30

OBLIGATOIRE EN FRANCE
Au 1er juillet 2008
Dans chaque voiture

Suivant l'exemple de nombreux pays européens, le Comité Interministériel de la Sécurité Routière qui s'est tenu le 13 février dernier a décidé de rendre obligatoire, à compter du 1er juillet 2008, la présence dans tout véhicule d'un triangle de pré-signalisation et d'un gilet rétro-réfléchissant.

Attention : le fait de ne pas avoir ces équipements dans le véhicule entraîne une contravention de quatrième classe, c'est-à-dire une amende forfaitaire minorée de 90 € (par élément manquant !).

L'étang communal est ouvert du 12 avril au 31 octobre 2008

Les cartes à la journée sont vendus aux abords de l'étang par les gardes pêches : Marc BURON et Line COUTON, titulaires et François PIERRY, suppléant.

TARIFS à la JOURNEE

carte adulte : 4,00 €
carte jeunes (12 à 15 ans) : 2,50 €

Les cartes d'abonnement à l'année sont vendus à la mairie.

Elles peuvent être demandés également aux gardes pêche.

Abonnement adulte : 61,00 €
Abonnement jeunes : 31,00 €

GRATUIT pour les enfants de moins de 12 ans.

Etang communal fermé DIMANCHE 27 AVRIL pour cause concours départemental 3ème catégorie

DECLARATION DE REVENUS 2007

Les agents des impôts vous accueillent

le lundi 19 mai 2008
de 9 H 00 à 12 H 00
et de 14 H 00 à 17 H 00
à la mairie de LEVROUX

APPROBATION COMPTE DE GESTION BUDGET PRINCIPAL 2007

DÉLIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL De ROUVRES-LES-BOIS

Concernant l’approbation du COMPTE DE GESTION DU BUDGET PRINCIPAL
Dressé par Mr Stéphane SOULAGE, receveur municipal.

L’an deux mille huit, le vingt huit mars, à 09 heures 30 minutes,
Les membres du conseil municipal (1), dûment convoqué, se sont réunis, en session ordinaire, sous la présidence de Mr Claude GRELET, maire.

Nombre de membres (2) en exercice : 11

Date de convocation du bureau (1) : 22/03/2008

Nombre de conseillers :
En exercice : 11 Présents : 08 Absents excusés : 3 pouvoirs
Votants : 11 Pour : 11 Contre : 0 Abstentions : 0
Présents : Claude GRELET, Gérard QUINT, Jean-Michel GUILLEMAIN, Hubert MAUBERT, Madeleine PIERRY, Jean-Claude GORIUS, Marie-Hélène KOUROUNIS, Fabien RIOLAND.
Absents excusés :
Laurence BLANCHARD qui a donné pouvoir à Madeleine PIERRY
Dominique PINSON qui a donné pouvoir à Jean-Michel GUILLEMAIN
Fabienne BLANCHARD qui a donné pouvoir à Jean-Claude GORIUS

Fabien RIOLAND a été désigné secrétaire de séance.

Les membres du bureau (1) :

Après s’être fait présenter le budget unique de l’exercice 2007 et les décisions modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs, des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux de mandats, le compte de gestion dressé par le Receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l’état de l’Actif, l’état du Passif, l’état des restes à recouvrer et l’état des restes à payer.

Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l’exercice 2007

Après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2007 celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures.

Considérant : que les opérations sont régulières et justifiées.

1° statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2007 au 31 décembre 2007, y compris celles relatives à la journée complémentaire ;
2° statuant sur l’exécution du budget de l’exercice 2007 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes ;
3° statuant sur la comptabilité des valeurs inactives :
- déclare que le compte de gestion dressé, pour l’exercice 2007 par le receveur municipal, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation, ni réserve de sa part (3)
- demande à la juridiction financière, pour les motifs précédemment énoncer d’exiger (3) :

Fait et délibéré en mairie, les jour, mois et an que dessus.

AFFECTATION RESULTAT BUDGET PRINCIPAL 2007

Vu les dispositions de l’instruction budgétaire et comptable M14, et en particulier celles relatives à l’affectation du résultat,
Vu les résultats figurant au Compte Administratif de l’exercice 2006, approuvé ce jour.

Résultat à la clôture de l’exercice 2006 Part affectée à l’investissement Solde d’exécution de l’exercice 2006 Résultat de clôture final
Investissement 32 258,27 € 0,00 € - 10 378,76 € 21 879,51 €
Fonctionnement 81 118,62 € 0,00 € 71 033,17 € 152 151,79 €
TOTAL 113 376,89 € 0,00 € 60 654,41 € 174 031,30 €

Restes à réaliser en Dépenses 28 460,05 €
Restes à réaliser en Recettes 2 789,00 €
Résultat d’exécution des Restes à réaliser - 25 671,05 €

Excédent de fonctionnement cumulé : 21 879,51 €
Résultat d’investissement cumulé : 152 151,79 €

Besoin de financement : 3 791,54 €

Décide de reprendre au budget primitif le résultat prévisionnel comme suit :

Report à nouveau créditeur au c/R001, de la somme de 21 879,51 €
Report à nouveau créditeur au c/R002, de la somme de 148 360,25 €
Affectation au c/1068, besoin de financement en Investissement de : 3 791,54 €

Fait et délibéré en mairie, les jours, mois et an que dessus.

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION MULTISERVICE

DÉLIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL De ROUVRES-LES-BOIS
Concernant l’approbation du COMPTE DE GESTION DU BUDGET MULTISERVICE
Dressé par Mr Stéphane SOULAGE, receveur municipal.

L’an deux mille huit, le vingt huit mars, à 09 heures 30 minutes,
Les membres du conseil municipal (1), dûment convoqué, se sont réunis, en session ordinaire, sous la présidence de Mr Claude GRELET, maire.

Nombre de membres (2) en exercice : 11

Date de convocation du bureau (1) : 22/03/2008

Nombre de conseillers :
En exercice : 11 Présents : 08 Absents excusés : 3 pouvoirs
Votants : 11 Pour : 11 Contre : 0 Abstentions : 0
Présents : Claude GRELET, Gérard QUINT, Jean-Michel GUILLEMAIN, Hubert MAUBERT, Madeleine PIERRY, Jean-Claude GORIUS, Marie-Hélène KOUROUNIS, Fabien RIOLAND.
Absents excusés :
Laurence BLANCHARD qui a donné pouvoir à Madeleine PIERRY
Dominique PINSON qui a donné pouvoir à Jean-Michel GUILLEMAIN
Fabienne BLANCHARD qui a donné pouvoir à Jean-Claude GORIUS

Fabien RIOLAND a été désigné secrétaire de séance.

Les membres du bureau (1) :

Après s’être fait présenter le budget unique de l’exercice 2007 et les décisions modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs, des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux de mandats, le compte de gestion dressé par le Receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l’état de l’Actif, l’état du Passif, l’état des restes à recouvrer et l’état des restes à payer.

Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l’exercice 2007

Après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2007 celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures.

Considérant : que les opérations sont régulières et justifiées.

1° statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2007 au 31 décembre 2007, y compris celles relatives à la journée complémentaire ;
2° statuant sur l’exécution du budget de l’exercice 2007 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes ;
3° statuant sur la comptabilité des valeurs inactives :
- déclare que le compte de gestion dressé, pour l’exercice 2007 par le receveur municipal, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation, ni réserve de sa part (3)
- demande à la juridiction financière, pour les motifs précédemment énoncer d’exiger (3) :

Fait et délibéré en mairie, les jour, mois et an que dessus.

BUDGET MULTISERVICE 2008

AFFECTATION DU RESULTAT 2007

Vu les dispositions de l’instruction budgétaire et comptable M14, et en particulier celles relatives à l’affectation du résultat,
Vu les résultats figurant au Compte Administratif de l’exercice 2007, approuvé ce jour.

Résultat à la clôture de l’exercice 2006 Part affectée à l’investissement Solde d’exécution de l’exercice 2006 Résultat de clôture final
Investissement - 95 609,31 € 0,00 € 43 724,17 € - 51 885,14 €
Fonctionnement 6 757,44 € 6 757,44 € 8 276,06 € 8 276,06 €
TOTAL - 88 851,87 € 6 757,44 € 52 000,23 € - 43 609,08 €

Restes à réaliser en Dépenses
Restes à réaliser en Recettes 14 337,35 €
Résultat d’exécution des Restes à réaliser - 14 337,35 €

Excédent de fonctionnement cumulé : 8 276,06 €
Résultat d’investissement cumulé : - 51 885,14 €

Besoin de financement : - 37 547,79 €

Décide de reprendre au budget primitif le résultat prévisionnel comme suit :

Report à nouveau créditeur au c/D001, de la somme de 51 885,14 €
Report à nouveau créditeur au c/R002, de la somme de 0,00 €
Affectation au c/1068, besoin de financement en Investissement de : 8 276,06 €

Fait et délibéré en mairie, les jours, mois et an que dessus.

Compte-Rendu de la réunion du Samedi 22 mars 2008

Le conseil après en avoir délibéré et à l'unanimité des membres présents à décidé :

TARIFS COMMUNAUX
A compter du 1er avril 2008

De fixer un nouveau tarif pour les personnes qui n’habitent pas la commune, ainsi qu’un tarif pour les jeunes (moins de 22 ans) qui souhaitent louer la salle pour fêter leur anniversaire.

SALLE POLYVALENTE

Pour les habitants de la commune

REPAS ou BUFFET
- La journée ....................................... 75,00 €
- Le lendemain ................................ 35,00 €
- Les 2 jours (week-end) ............... 110,00 €

GALETTE – VIN d’HONNEUR
45,00 €

ANNIVERSAIRE POUR LES JEUNES DE LA COMMUNE (jusqu’à 22 ans)
45,00 €

ASSOCIATIONS COMMUNALES (2 locations gratuites / an)
23,00 € au delà des 2 locations

HORS COMMUNE

REPAS ou BUFFET
- la journée.................................. 90,00 €
- le lendemain ............................ 45,00 €
- les 2 jours (week-end) ........... 135,00 €

GALETTE - VIN D'HONNEUR
60,00 €

Les frais de nettoyage ou de chauffage sont identiques pour les gens de la commune ou hors commune.

NETTOYAGE
35,00 €

CHAUFFAGE
25,00 €

CAUTION à la réservation de la salle
150,00 €

Verres cassés
1,00 €

TARIFS DES PHOTOCOPIES

Noir et Blanc Administrative.................... Gratuite
Relevé cadastrale parcellaire (Habitant la commune) ...... Gratuite
Noir et Blanc Non administrative ............ 0,30 €
Couleur Administrative ou non ................ 1,00 €
Couleur associations Communales Feuilles fournies par les associations...0,50 €

CARTES DE PECHE ETANG COMMUNAL
Journée adulte ..................................... 4,00 €
Journée jeune de 12 à 15 ans ............. 2,50 €
Abonnement annuel adulte................ 61,00 €
Abonnement annuel jeune (12 à 15 ans) .... 31,00 €

CONCESSIONS DE CIMETIERE

Concession perpétuelle
80 € le m²

Concession cinquantenaire
40 € le m²
Concession trentenaire
30 € le m²

SUBVENTIONS 2008

§ Comité des Fêtes de ROUVRES 1 000,00 €
§ Coopérative Scolaire du RPI Baudres-Bouges-Rouvres 345,00 €
§ Familles Rurales de ROUVRES 305,00 €
§ Société Communale des Chasseurs 305,00 €
§ Racing Club de Rouvres (Football) 250,00 €
§ Anciens combattants d’Algérie 250,00 €
§ Amicale des anciens sapeurs pompiers de Rouvres 170,00 €
§ Club des Jeunes « Miroflète » de ROUVRES 170,00 €
§ Société St Vincent de Rouvres 170,00 €
§ Association Le Rotengle Sté Pêche 130,00 €
§ ANACR du Canton de Levroux 39,00 €
§ Amicale des secrétaires de mairie 31,00 €
§ Banque Alimentaire 31,00 €
§ Vélo Club de Châtillon 30,00 €
§ Office de Tourisme de Levroux 23,00 €
§ Comité de Lutte contre le Cancer 20, 00 €
§ Association Valentin HAUY 16,00 €
§ Comité de Prévention Routière 16,00 €
§ Comité des Mutilés du Travail 16,00 €
§ Croix Rouge Française 16,00 €

VOTE DES 4 TAXES 2008

Le conseil après en avoir délibéré décide de reconduire pour 2008 les taux des 4 Taxes en vigueur pour la commune de ROUVRES-LES-BOIS en 2007 à savoir :
o Taxe d’habitation : 20,76 %
o Taxe foncière : 21,28 %
o Taxe foncière non bâti : 45,29 %
o Taxe professionnelle : 17,00 %

Dit que le produit fiscal des quatre taxes pour 2008 sera de 95 178 €.

Les membres du conseil municipal

Claude GRELET, maire entouré de ses adjoints.
Gérard QUINT à sa droite
Jean-Michel GUILLEMAIN et Dominique PINSON à sa gauche.

à l'arrière de la gauche à droite, les conseillers et conseillères municipales
Madeleine PIERRY, Marie-Hélène KOUROUNIS, Jean-Claude GORIUS, Fabienne BLANCHARD, Hubert MAUBERT, Fabien RIOLAND

Absente de la photo : Laurence BLANCHARD

INFO SICTOM

RAPPEL

DERNIERS JOURS POUR S'INSCRIRE à la MAIRIE

RAMASSAGE DES DECHETS VERTS ET BRANCHES

le Lundi 31 mars 2008

s'inscrire en mairie jusqu'au
vendredi 21 mars 2008

Consignes de Ramassage
PELOUSES et FEUILLES INTERDITES

Longueur Maxi = 2 m
Diamètre Maxi = 14 cm
présentation en fagot ou dans une poubelle plastique

Les sacs sont INTERDITS

PROCHAINE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le prochain conseil municipal aura lieu

le samedi 22 mars 2008

à 10 H 00

Salle de la Mairie

Ordre du jour :

Ø Tarifs communaux
o Location salle polyvalente
o Photocopies
o Cartes de pêche
o Concessions de cimetière
Ø Indemnités régisseurs de la pêche et des photocopies
Ø Indemnités gardes pêche
Ø Subventions associations
Ø Préparation du budget 2008
o Vote des 4 taxes d’imposition 2008
o Vote des subventions 2008
o Participation organismes de regroupement 2008
o Feu d’artifice.
Ø Questions diverses

COMMISSIONS COMMUNALES

COMMISSION DES CHEMINS RURAUX

Claude GRELET Président,
Gérard QUINT Vice-président
Dominique PINSON Vice-président
Hubert MAUBERT Membre
Fabien RIOLAND Membre
Marie-Hélène KOUROUNIS Membre

COMMISSION DES BATIMENTS COMMUNAUX

Claude GRELET Président,
Gérard QUINT Vice-président
Jean-Michel GUILLEMAIN Vice-président
Fabien RIOLAND Membre
Madeleine PIERRY Membre
Jean-Claude GORIUS Membre

COMMISSION DES FINANCES

Claude GRELET Président,
Marie-Hélène KOUROUNIS Vice-président
Gérard QUINT Vice-président
Fabien RIOLAND Membre
Fabienne BLANCHARD Membre
Madeleine PIERRY Membre

COMMISSION DES SPORTS ET LOISIRS

Claude GRELET Président,
Fabien RIOLAND Vice-président
Jean-Michel GUILLEMAIN Vice-président
Gérard QUINT Membre
Jean-Claude GORIUS Membre
Fabienne BLANCHARD Membre

COMMISSION SCOLAIRE

Claude GRELET Président,
Jean-Michel GUILLEMAIN Vice-président
Madeleine PIERRY Vice-président
Laurence BLANCHARD Membre
Dominique PINSON Membre
Hubert MAUBERT Membre

COMMISSION DE LA COMMUNICATION

Claude GRELET Président,
Jean-Michel GUILLEMAIN Vice-président
Madeleine PIERRY Vice-président
Laurence BLANCHARD Membre
Fabien RIOLAND Membre
Marie-Hélène KOUROUNIS Membre

COMMISSION D’APPEL D’OFFRES

Claude GRELET Président,
Gérard QUINT Vice-président
Jean-Michel GUILLEMAIN Membre titulaire
Dominique PINSON Membre titulaire
Fabien RIOLAND Membre titulaire
Hubert MAUBERT Membre suppléant
Madeleine PIERRY Membre suppléant
Jean-Claude GORIUS Membre suppléant

DÉLÉGUÉS AUX SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

SIERV - SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ELECTRIFICATION de la RÉGION DE VALENçAY

Les délégués titulaires sont :
§ Monsieur Claude GRELET
§ Monsieur Fabien RIOLAND
Les délégués suppléants sont :
§ Madame Madeleine PIERRY
§ Madame Laurence BLANCHARD

SIVM - SYNDICAT à VOCATION MULTIPLE

Les délégués titulaires sont :
§ Monsieur Claude GRELET
§ Monsieur Gérard QUINT
Le délégué suppléant est :
§ Monsieur Jean-Michel GUILLEMAIN

SYNDICAT DES EAUX DE LA RÉGION DE VALENçAY

Les délégués titulaires sont :
§ Monsieur Claude GRELET
§ Monsieur Hubert MAUBERT

SYNDICAT DE LA VALLÉE DU RENON

Les délégués titulaires sont :
§ Gérard QUINT
§ Jean-Michel GUILLEMAIN
Les délégués suppléants sont :
§ Dominique PINSON
§ Jean-Claude GORIUS

SYNDICAT DU CONTRAT DE PAYS BOISCHAUT NORD

Les délégués titulaires sont :
§ Monsieur Claude GRELET
§ Monsieur Jean-Michel GUILLEMAIN
Les délégués suppléants sont :
§ Monsieur Hubert MAUBERT
§ Monsieur Fabien RIOLAND

SICTOM DU CANTON DE LEVROUX

Les délégués titulaires sont :
§ Monsieur Claude GRELET
§ Madame Fabienne BLANCHARD
Le délégué suppléant est :
§ Madame Marie-Hélène KOUROUNIS

SYNDICAT INTERCOMMUNAL

DE GESTION DE L'ASSAINISSEMENT AUTONOME DANS L'INDRE

Le délégué titulaire est :
§ Monsieur Claude GRELET
Le délégué suppléant est :
§ Monsieur Dominique PINSON

SIRP BAUDRES-BOUGES-ROUVRES

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PÉDAGOGIQUE

BAUDRES-BOUGES-ROUVRES

Le délégué titulaire est :
§ Monsieur Claude GRELET
§ Monsieur Jean-Michel GUILLEMAIN

SYNDICAT DE RAMASSAGE SCOLAIRE DE LEVROUX

Le délégué titulaire est :
§ Monsieur Gérard QUINT
§ Madame Madeleine PIERRY

PROCES VERBAL D'INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL

ELECTION DU MAIRE

Monsieur Claude GRELET se porte candidat au poste de maire

Nombre de votants : 11
Bulletins nuls ou blancs : 0
Suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6

Monsieur Claude GRELET a obtenu 11 voix il a été imméditement proclamé MAIRE.

Détermination du nombre d'adjoint

Le nombre d'adjoint au maire ne peut pas excéder 30 % de l'effectif du conseil municipal.
Le maire propose qu'il soit assisté de 3 adjoints.

Nombre de bulletins : 11
Bulletins nuls ou blancs : 0
Suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6

3 adjoints : 11
2 adjoints : 0

Après avoir voté à bulletin secret, le conseil décide de fixer à 3 le nombre d'adjoints au maire.

ELECTIONS DES ADJOINTS

- Election du Premier adjoint :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 11
- bulletins blancs ou nuls : 0
-suffrages exprimés : 11
- majorité absolue : 6
Ont obtenu :- M. Gérard QUINT : 11. voix

M. Gérard QUINT ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Premier adjoint au maire.

- Election du Second adjoint :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 11
- bulletins blancs ou nuls : 1
-suffrages exprimés : 11
- majorité absolue : 6
Ont obtenu :- M. Jean-Michel GUILLEMAIN : 10 voix

M. Jean-Michel GUILLEMAIN ayant obtenu la majorité absolue est proclamé deuxième adjoint au maire.


- - Election du troisième adjoint :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 11
- bulletins blancs ou nuls : 1
-suffrages exprimés : 11
- majorité absolue : 6
Ont obtenu :- M. Dominique PINSON : 10 voix

- M. Dominique PINSON ayant obtenu la majorité absolue est proclamé troisième adjoint au maire.

INSTALLATION DU NOUVEAU CONSEIL MUNICIPAL

Réunion Conseil Municipal

Le conseil municipal se réunira le

Le samedi 15 mars 2008
A 09 H 00
Salle de la Mairie

ORDRE DU JOUR :

Ø Installation du conseil municipal
Ø Election du maire
Ø Détermination du nombre des adjoints
Ø Election des adjoints
Ø Délibération versement indemnité de fonction au maire
Ø Délibération versement indemnité de fonctions aux adjoints du maire
Ø Désignation délégués CNAS
Ø Indemnités élections
Ø Elections des déléguées dans les organismes et syndicats extérieurs
o Syndicat EDF Valençay
o SIVM du canton de Levroux (SIVOM)
o Syndicat de la vallée du Renon
o Syndicat des Eaux de Valençay
o Syndicat du Contrat de Pays « Boischaud nord »
o SICTOM du canton de Levroux (Ordures ménagères)
o Syndicat Intercommunal de Gestion de l’Assainissement Autonome dans l’Indre
o Syndicat du RPI Baudres-Bouges-Rouvres
o Syndicat de Ramassage Scolaire
Ø Désignation des membres des commissions communales
o Commission des chemins ruraux
o Commission des bâtiments communaux
o Commission des finances
o Commission scolaire
o Commission des sports et loisirs
o Commission d’appel d’offres
o Commission de la communication
Ø Questions diverses

INFO SICTOM

SICTOM DU CANTON DE LEVROUX

RAMASSAGE DES BRANCHES ET TAILLES

le Lundi 31 mars 2008

s'inscrire en mairie jusqu'au

vendredi 21 mars 2008

Consignes de Ramassage

PELOUSES et FEUILLES INTERDITES

Longueur Maxi = 2 m

Diamètre Maxi = 14 cm

présentation en fagot ou dans une poubelle plastique
Les sacs sont

Résultat des élections municipales et cantonales

MUNICIPALES

Scrutin du 09 mars 2008

Inscrits : 306

Votants : 279

nuls : 8

Exprimés : 271

Ont été élus lors du scrutin du 09 mars 2008

• GRELET Claude : 189
• PINSON Dominique : 189
• GUILLEMAIN Jean-Michel : 187
• MAUBERT Hubert : 186
• QUINT Gérard : 184
• PIERRY Madeleine : 178
• GORIUS Jean-Claude : 174
• KOUROUNIS Marie-Hélène : 172
• RIOLAND Fabien : 172
• BLANCHARD Fabienne : 163
• BLANCHARD Laurence : 158

CANTONALES

Inscrits : 306
Votants : 276
nuls : 9
exprimés : 267

• NIVET : 60
• LAVENUE : 13
• BRUN : 194
  
  
  
  
  
  

CADASTRE

Un nouveau service en ligne de l'administration fiscale est à votre disposition

Plus besoin de se déplacer pour rechercher, consulter, commander sa feuille de plan.

http://www.cadastre.gouv.fr

Destruction des animaux nuisibles

Nouveaux formulaires d'autorisation et formulaires de déclaration de destruction des animaux nuisibles.

FICHE BLEU

Déclaration de destruction à tir du ragondin et du rat musqué

FICHE JAUNE

Déclaration et demande d'autorisation de destruction à tir du pigeon ramier

FICHE ROSE

Demande d'autorisation de destruction par tir d'animaux nuisibles.

Déclaration de piégeage

La saison de piégeage est du 1er juillet........ de l'année en cours au 30 juin .... de l'année suivante.

De nouveaux imprimés de déclaration à compléter (en 2 exemplaires) sont à votre disposition à la mairie.

Un relevé de captures par piégeage est à retourner avant le 30 septembre à la

DDAF de l'Indre

Cité Administrative

BP 589

36019 CHATEAUROUX CEDEX

BIBLIOBUS

Le prochain passage du bibliobus sur la commune est le

Vendredi 21 mars 2008

de 10 H 30 à 11 H 30

Bureau de vote - ELECTIONS CANTONALES

Scrutin du 09 mars 2008
1er Tour des élections cantonales

8 H 00 - 11 H 00
Laurent BONNET
Jacques LANDURIER
Dominique PINSON

11 H 00 - 14 H 30
Gérard QUINT
Christiane LEROY
Jacques COLIN

14 H 30 - 18 H 00
Karine DE HENAU
Xavier HERBEUVAL
Marie-Hélène KOUROUNIS

Bureau de vote - ELECTIONS MUNICIPALES

SCRUTIN DU 09 MARS 2008
1er tour des élections municipales

8 H 00 - 11 H 00
Claude GRELET
Hervé SOYER
Marc CHAUVIGNON

11 H 00 - 14 H 30
Simone MORIN
Joseph LE CAËR
Hubert MAUBERT

14 H 30 - 18 H 00
Jean-Michel GUILLEMAIN
Dominique DELYS
Jean-Claude GORIUS